D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu l'article 10 de la loi n� 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le d�cret n� 2001-495 du 6 juin 2001 ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, lui propose l'attribution d'une subvention � divers �tablissements scolaires ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.195 euros est attribu�e au coll�ge Paul Gauguin 35, rue Milton (9�me), (D04238) (M. L'intendant du Lyc�e Condorcet 8, rue du Havre 8�me), destin�e � participer au financement d'un stage de voile et d�couverte de la Bretagne � Tr�beurden (C�tes d'Armor) du 14 au 18 juin 2004, au profit de 101 �l�ves de quatre classes de 5�me (dont des �l�ves � handicap psychomoteur).
Art. 2.- Une subvention de 745 euros est attribu�e au coll�ge Vincent d'Indy 8, avenue Vincent d'Indy (12�me), (D02453) (M. L'intendant Lyc�e Paul Val�ry 38, boulevard Soult 12�me), destin�e � participer au financement d'un s�jour linguistique et culturel � Barcelone (Espagne) du 9 au 14 mai 2004 au profit de 37 �l�ves de classes de 4�me et 3�me.
Art. 3.- Une subvention de 307 euros est attribu�e au coll�ge Gabriel Faur� 81, avenue de Choisy (13�me), (X01969) (Lyc�e Gabriel Faur� agence comptable 81, avenue de Choisy 13�me), destin�e � participer au financement d'un s�jour linguistique et culturel � Cologne (Allemagne) du 10 au 12 d�cembre 2003 au profit de 31 �l�ves de 3�me.
Art. 4.- Une subvention de 370 euros est attribu�e au coll�ge Gabriel Faur� 81, avenue de Choisy (13�me), (X01969) (Lyc�e Gabriel Faur� agence comptable 81, avenue de Choisy 13 �me), destin�e � participer au financement d'un �change franco-tch�que concr�tis� par un s�jour � Prague (R�publique Tch�que) du 24 au 31 mars 2004 au profit de 18 �l�ves d'une classe de 5�me et l'accueil des �l�ves tch�ques � Paris du 24 avril au 1er mai 2004.
Art. 5.- Une subvention de 484 euros est attribu�e au coll�ge Maurice Utrillo 100 boulevard Ney (18�me), (D00497) (Lyc�e Rabelais agence comptable 9, rue Francis de Croisset 18�me), destin�e � participer au financement d'un projet Afrique 2002-2004 concr�tis� par un s�jour en Mauritanie (Afrique) du 7 au 14 mars 2004, au profit de 11 �l�ves d'une classe de 4�me.
Art. 6.- Une subvention de 1.601 euros est attribu�e au coll�ge Yvonne Le Tac 7, rue Yvonne Le Tac (18�me), (D05474) (agence comptable Lyc�e Jules Ferry 77, boulevard de Clichy 9�me), destin�e � participer au financement d'un s�jour de pleine nature aux Carroz (Haute-Savoie) du 9 au 14 mai 2004, au profit de 53 �l�ves de 5�me et une classe UPI (Unit� P�dagogique d'Int�gration - enfants handicap�s).
Art. 7.- Une subvention de 602 euros est attribu�e au coll�ge Henri Matisse 3, rue Vitruve (20�me), (D07596) (Coll�ge Mend�s France agence comptable 24 - 34 rue le Vau 20�me), destin�e � participer au financement d'un s�jour d'activit�s physiques et sportives de pleine nature � Longevilles Mont d'Or (Doubs) du 24 au 28 mai 2004, au profit de 32 �l�ves de 3�me.
Art. 8.- Une subvention de 1.066 euros est attribu�e au coll�ge Fran�oise Dolto 354, rue des Pyr�n�es (20�me), (D07034) (Lyc�e Arago agence comptable 4, place de la Nation 12�me), destin�e � participer au financement d'un projet p�dagogique "Culture, aventure commune" concr�tis� par une sortie au futuroscope de Poitiers (Vienne) r�partie en deux groupes le premier le 2 mars 2004 et le deuxi�me le 11 mars 2004, au profit de 125 �l�ves de 5 classes de 6�me.
Art. 9.- La d�pense correspondante, d'un montant de 7.370 euros, est imput�e sur les cr�dits inscrits au budget de fonctionnement 2004 du d�partement de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DP 001.