D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose de l'autoriser � signer au nom et pour le compte du D�partement de Paris, le 1er avenant � la convention liant le D�partement de Paris et l'Association "Alzheimer Formation" situ�e � l'h�pital Notre-Dame de Bon Secours, 66-68, rue des Plantes (14e) (n� tiers X2609) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le HOFFMAN-RISPAL, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer le 1er avenant � la convention dont le texte est joint � la pr�sence d�lib�ration avec l'association "Alzheimer Formation" fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 30.000 euros (Tiers n� X2609) au titre de l'ann�e 2004.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le chapitre 65, nature 6574, rubrique 53, ligne DP001, du budget de fonctionnement 2004 du D�partement de Paris.