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M. LE MAIRE de Paris, M. Jean-Pierre CAFFET, Mme Dominique BERTINOTTI, MM. Jean-Yves MANO, Denis BAUPIN, Pierre MANSAT, Mmes Fran�oise de PANAFIEU, Claire de CLERMONT-TONNERRE, M. Roger MADEC ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2007, DU 11 G - Approbation du texte de l?avenant � la convention pluriannuelle d?objectifs conclue avec l?APUR justifiant le montant de la subvention pour 2008 au regard du programme annuel d?activit�s. - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Atelier Parisien d?Urbanisme (APUR) dont le si�ge est situ� 17 boulevard Morland (4e). - Montant : 759.000 euros.

MM. Michel CHARZAT, Christian SAUTTER, Jean-Bernard BROS, Mmes Lyne COHEN-SOLAL, Dani�le AUFFRAY, Isabelle GUIROUS-MORIN, Jeanne CHABAUD, Dani�le GIAZZI, MM. Ren� LE GOFF, Eric HELARD ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2007, DDEE 97 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer une convention avec l?Agence de D�veloppement Paris D�veloppement pr�voyant le versement d?une subvention de fonctionnement au titre de 2008. - Montant : 2.525.000 euros.

M. Christian SAUTTER ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2007,DDEE 104 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer une convention avec l?association ?SYSTEM@TIC Paris R�gion?, structure de gouvernance du p�le de comp�titivit� du m�me nom pr�voyant l?attribution de subvention de fonctionnement � cette association. - Montant : 100.000 euros.

Mme Colombe BROSSEL ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2007, DDEE 93 G - Subvention � l?association ?P.L.I.E. Paris 18-19e arrondissements? (Plan local pour l?insertion et l?emploi) au titre de l?ann�e 2008. - Montant : 500.000 euros.

Mmes Gis�le STIEVENARD, Martine DURLACH ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2007, DDEE 95 G - Subvention de fonctionnement pour l?ann�e 2008 � l?association ?Ecole de la Deuxi�me Chance de Paris? (?E2C Paris?). - Montant : 200.000 euros.

Mmes Mireille FLAM, Lyne COHEN-SOLAL, Isabelle GUIROUS-MORIN, M. Ren� LE GOFF, Mme Genevi�ve BERTRAND ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2007, DDEE 99 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer une convention avec l?association ?Paris initiatives entreprises? (8e) pr�voyant l?attribution d?une participation au fonctionnement et le versement d?une cotisation d?adh�sion � l?association. - Montant : 300.000 euros.

MM. Alain MORELL, G�rard REY, Mmes Nicole AZZARO, Anne HIDALGO, MM. Ren� LE GOFF, Gilles-ALAYRAC, Mme Marie-France GOURIOU, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Colombe BROSSEL, Laurence DOUVIN, Fr�d�rique CALANDRA, M. Jacques DAGUENET, Mmes Nicole BORVO, Dominique BAUD, M. Alexandre GALDIN ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2007, DRH 28 G - Subvention de fonctionnement au titre de l?ann�e 2008 � l?Association d?Action Sociale en faveur des Personnels du D�partement de Paris (ASPP). - Montant : 904.000 euros.

Mme Elisabeth LARRIEU, M. G�rard REY, Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Christian CABROL, Ren� LE GOFF, Alain LE GARREC, Mme Marie-France GOURIOU, M. Sylvain GAREL, Mme Roxane DECORTE, Mme Claude-Annick TISSOT, M. Christophe GIRARD, Mme Nicole BORVO, MM. Pascal CHERKI, Alain MORELL, Mme Dominique BAUD ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2007, DRH 29 G - Subvention de fonctionnement au titre de l?ann�e 2008 � l?Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisienne (AGOSPAP). - Montant : 828.000 euros.

Mme Anne HIDALGO ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2007, DASES 550 G - Attribution d?une subvention de fonctionnement au Centre r�gional d?information et de pr�vention du Sida (CRIPS) sis Tour Montparnasse, 33, avenue du Maine (15e). - Montant : 70.000 euros. - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer un avenant n� 2 � la convention conclue le 25 juillet 2005 entre le D�partement de Paris et ladite association.

Mme Anne-Christine LANG, M. Gilles ALAYRAC, MM. Jacques DAGUENET, Fran�ois ASSELINEAU, Fran�ois FLORES ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2007, DLH - DASES 15 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention d?investissement d?un montant de 604.000 euros � la SEMIDEP pour son projet de cr�ation d?un centre d?h�bergement d?urgence de 18 logements (36 places) situ� 12, cit� Tr�vise (9e), destin� � accueillir des femmes enceintes ou avec enfant en situation de d�tresse sociale.

MM. Jean-Pierre CAFFET, Jean-Yves MANO, Ren� DUTREY, Pierre MANSAT, Fran�ois LEBEL, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2007, DU 13 G - Approbation du texte de la convention annuelle d?objectifs conclue entre le Conseil d?Architecture et de l?Environnement de Paris (CAUE), justifiant le montant de la subvention pour 2008 au regard du programme annuel d?activit�s. Attribution d?une subvention de fonctionnement au CAUE, dont le si�ge est situ� 32, boulevard de S�bastopol (4e). - Montant : 225.000 euros.

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