D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel Monsieur le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.092 euros au profit de l'association "Cyclo-Pouce" situ�e 38 bis quai de la Marne 75019 PARIS (N� DOSSIERS : 2004-02660 et 2004-03099 - N� TIERS : X03141) ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L.3411-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.092 euros est attribu�e � l'association "Cyclo-Pouce" situ�e 38 bis quai de la Marne 75019 PARIS (N� DOSSIERS : 2004-02660 et 2004-03099 - N� TIERS : X03141).
Art. 2.- La d�pense d'un montant de 1.092 euros sera imput�e � la rubrique 53, Chapitre 65, nature 6574, ligne DP001du budget de fonctionnement de 2004 du D�partement de Paris.