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G - Subvention de fonctionnement de 8.500 euros à l'association "Octave et Arpège-Compagnie Théâtrale des Gomi", située 4 rue Saint Petersbourg (8e) au titre de 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004 par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 8.500 euros au profit de l'association "Octave et Arp�ge - Compagnie Th��trale des Gomi" ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L 3411.1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le HOFFMAN-RISPAL, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 8.500 euros est attribu�e � l'association "Octave et Arp�ge - Compagnie Th��trale des Gomi" (D06947) situ�e 4 rue Saint Petersbourg (8e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DP001 du budget de fonctionnement 2004 du D�partement de Paris.

Septembre 2004
Déliberation
2004 DASES 271
Conseil général
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