D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'Association des anciens �l�ves de l'�cole d'horticulture "Le N�tre" ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.560 euros est attribu�e � l'Association des anciens �l�ves de l'�cole d'horticulture "Le N�tre" (D00588), 33, rue Daviel (13e), au titre de l'ann�e 2004.
Art. 2.- La d�pense sera imput�e � la rubrique 51 "Famille et Enfance", chapitre 65, nature 6574, ligne DP001, du budget de fonctionnement 2004 du D�partement de Paris.