D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose de signer une convention avec l'association "Parcours", sise 37, rue Vauvenargues (18e), qui fixe � 15.000 euros le montant de la participation de fonctionnement, au titre de l'exercice 2004 ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 3411-1 et les suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint en annexe, avec l'association "Parcours", sise 37, rue Vauvenargues (18e).
Art. 2.- Une participation de 15.000 euros est attribu�e � ladite association au titre de l'ann�e 2004 pour son action en faveur des personnes toxicomanes en voie de r�insertion.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur la rubrique 542, chapitre 015, nature 65685, du budget d�partemental de fonctionnement pour l'exercice 2004.