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G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l'Association pour l'Insertion et la Réinsertion Professionnelle et Humaine des Handicapés (A.N.R.H., n° de tiers X00604) pour la mise en place de l'atelier "Recherche d'Information" au sein de la formation THREIFLE au Centre Robert Buron sis 59, boulevard de Belleville (11e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 20 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 20 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros � l'Association pour l'Insertion et la R�insertion Professionnelle et Humaine des Handicap�s (A.N.R.H., n� de tiers X00604) sise 17, impasse Truillot (11e), pour la mise en place de l'atelier "Recherche d'Information" au sein de la formation THREIFLE au Centre Robert Buron 59, boulevard de Belleville (11e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros au titre de 2004 est attribu�e � l'Association pour l'Insertion et la R�insertion Professionnelle et Humaine des Handicap�s (ANRH, n� de tiers : X00604) sise 17, impasse Truillot (11e), pour la mise en place de l'atelier "Recherche d'Information" au sein de la formation THREIFLE du Centre Robert Buron.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur la rubrique 52, chapitre 65, nature 6574, ligne DP001, du budget de fonctionnement 2004 du D�partement de Paris.

Septembre 2004
Déliberation
2004 ASES 330
Conseil général
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