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G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Animômes de Beaugrenelle", 59 b, rue Emeriau (15e), au titre de l'année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, propose la fixation du montant de la participation financi�re au fonctionnement de l'association "Anim�mes de Beaugrenelle", au titre de l'ann�e 2004, dans le cadre d'une convention sign�e le 28 mai 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Conform�ment � l'article 7 de la convention susvis�e, le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'association "Anim�mes de Beaugrenelle" (D07022), 59 B, rue Emeriau (15e), est fix� � 90.000 euros au titre de l'ann�e 2004.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur la rubrique 51, chapitre 65, nature 6563 du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2004.

Septembre 2004
Déliberation
2004 DASES 342-2°
Conseil général
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