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G - Projet de budgets modificatifs n°1 du Centre du Glandier au titre de l'exercice 2004. Mmes Pénélope KOMITÈS et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, notamment les articles L.3211-1, L 3221-1 et L 3221-3 ;
Vu la d�lib�ration ASES 176 G du 7 juin 2004 approuvant les comptes administratifs et de gestion du Centre du Glandier (Corr�ze) et de la section commerciale du Centre d'Aide par le Travail au titre de l'exercice 2003 ;
Vu la d�lib�ration ASES 387 G des 15 et 16 d�cembre 2003 arr�tant les budgets primitifs du Centre Psychoth�rapique du Glandier et de la section commerciale du Centre d'Aide par le Travail pour l'exercice 2004 ;
Vu le projet de d�lib�ration du 14 septembre 2004, de M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral, relatif au projet modificatif n�1 des budgets du centre du Glandier : le budget principal regroupant les charges communes, la section sociale du centre d'aide par le travail et la section d'investissement, le budget annexe - foyer occupationnel -, le budget annexe - maison d'accueil sp�cialis�e -, le budget annexe - foyer d'h�bergement -, le budget annexe - service d'accompagnement � la vie sociale, le budget annexe - section commerciale du centre d'aide par le travail - et le budget annexe - dotation non affect�e - pour l'exercice 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mmes P�n�lope KOMIT�S et Gis�le STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Le budget principal du centre psychoth�rapique du Glandier (Corr�ze) regroupant les charges communes, la section sociale du centre d'aide par le travail et la section d'investissement pour 2004, est arr�t� comme suit :

I - Section d'investissement

D�penses En euros
Classe 2 1.504.236
Compte 20 Immobilisations incorporelles 1.100
Compte 21 Immobilisations corporelles 322.879
Compte 23 Immobilisations en cours 1.071.015
Exc�dent pr�visionnel
(dont autofinancement possible)

109.242
Total 1.504.236
Recettes 1.504.236

II - Section d'exploitation

D�penses En euros
Groupe 1 D�penses aff�rentes � l'exploitation courante 822.504
Compte 606 663.173
Compte 611 0
Compte 624 481
Compte 625 6.287
Compte 626 30.551
Compte 628 122.012
Groupe 2 D�penses aff�rentes au personnel 1.578.256
Compte 621 15
Compte 633 10.780
Compte 64 1.567.461
Groupe 3 D�penses aff�rentes � la structure 197.995
Compte 613 1.382
Compte 615 97.362
Compte 616 41.961
Compte 617 18.000
Compte 618 11.408
Compte 635 802
Compte 65 6.878
Compte 68 20.202
Total d�penses 2.598.755
Recettes 2.582.904
Report exc�dent 2002 15.851
Total recettes 2.598.755

Art. 2.- Le budget - foyer occupationnel - annex� au budget principal du Centre psychoth�rapique du Glandier (Corr�ze) de 2004 est arr�t� comme suit :

Section d'exploitation

D�penses En euros
Groupe 1 D�penses aff�rentes � l'exploitation courante 590.650
Compte 606 471.503
Compte 624 2.050
Compte 625 29.150
Compte 626 17.300
Compte 628 70.647
Groupe 2 D�penses aff�rentes au personnel 3.739.146
Compte 621 250
Compte 633 25.112
Compte 64 3.713.784
Groupe 3 D�penses aff�rentes � la structure 478.714
Compte 613 150
Compte 615 183.594
Compte 616 25.150
Compte 617 4.905
Compte 618 17.303
Compte 635 1.100
Compte 658 26.102
Compte 681 220.410
Total d�penses 4.808.510
Recettes 4.753.360
Report exc�dent 2002 55.150
Total recettes 4.808.510

Art. 3.- Le budget - maison d'accueil sp�cialis�e - annex� au budget principal du centre psychoth�rapique du Glandier (Corr�ze) de 2004, est arr�t� comme suit :

Section d'exploitation

D�penses En euros
Groupe 1 D�penses aff�rentes � l'exploitation courante 234.672
Compte 606 187.582
Compte 611 3.050
Compte 624 250
Compte 625 11.550
Compte 626 6.202
Compte 628 26.038
Groupe 2 D�penses aff�rentes au personnel 1.366.905
Compte 621 61
Compte 633 9.202
Compte 64 1.357.642
Groupe 3 D�penses aff�rentes � la structure 126.360
Compte 613 1.480
Compte 615 35.212
Compte 616 8.234
Compte 618 2.100
Compte 635 346
Compte 658 5.434
Compte 681 73.554
Total d�penses 1.727.937
Recettes 1.723.996
Report exc�dent 2002 3.941
Total recettes 1.727.937

Art. 4.- Le budget - foyer d'h�bergement - annex� au budget principal du centre psychoth�rapique du Glandier (Corr�ze) de 2004, est arr�t� comme suit :

Section d'exploitation

D�penses En euros
Groupe 1 D�penses aff�rentes � l'exploitation courante 127.020
Compte 606 94.682
Compte 611 1.392
Compte 624 200
Compte 625 10.040
Compte 626 3.469
Compte 628 17.237
Groupe 2 D�penses aff�rentes au personnel 563.255
Compte 621 30
Compte 633 3.906
Compte 64 559.319
Groupe 3 D�penses aff�rentes � la structure 101.716
Compte 613 28
Compte 615 27.898
Compte 616 5.700
Compte 617 2.286
Compte 618 6.569
Compte 635 97
Compte 658 1.906
Compte 67 0
Compte 681 57.232
Total d�penses 791.991
Recettes 775.708
Report exc�dent 2003 16.283
Total recettes 791.991

Art. 5.- Le budget - service d'accompagnement � la vie sociale- annex� au budget principal du centre psychoth�rapique du Glandier (Corr�ze) de 2004, est arr�t� comme suit :

Section d'exploitation

D�penses En euros
Groupe 1 D�penses aff�rentes � l'exploitation courante 31.810
Compte 606 25.989
Compte 611 0
Compte 624 10
Compte 625 3.250
Compte 626 974
Compte 628 1.587
Groupe 2 D�penses aff�rentes au personnel 87.678
Compte 621 10
Compte 633 629
Compte 64 87.039
Groupe 3 D�pense aff�rentes � la structure 34.216
Compte 613 29.103
Compte 615 2.516
Compte 616 1.872
Compte 617 252
Compte 618 116
Compte 635 11
Compte 658 346
Compte 67 0
Total d�penses 153.704
Recettes 147.537
Report exc�dent 2002 6.167
Total recettes 153.704

Art. 6.- Le budget - centre d'aide par le travail section commerciale - annex� au budget principal du Centre psychoth�rapique du Glandier (Corr�ze) de 2004, est arr�t� comme suit :

Section d'exploitation

D�penses En euros
Groupe 1 D�penses aff�rentes � l'exploitation 106.323
Compte 606 95.688
Compte 611 0
Compte 624 575
Compte 626 2.010
Compte 628 8.050
Groupe 2 D�penses aff�rentes au personnel 484.395
Compte 631 2.240
Compte 64 482.155
Groupe 3 D�penses aff�rentes � la structure 74.880
Compte 613 4.250
Compte 615 12.000
Compte 616 5.750
Compte 617 1.000
Compte 618 7.300
Compte 623 550
Compte 635 230
Compte 658 2.800
Compte 681 41.000
Total d�penses 665.598
Total recettes 665.598

Art. 7.- Le budget - dotation non affect�e- annex� au budget principal du Centre psychoth�rapique du Glandier (Corr�ze) de 2004, est arr�t� comme suit :

Section d'exploitation

D�penses En euros
Groupe 1 D�penses aff�rentes � l'exploitation courante 1.550
Compte 606 1.350
Compte 628 200
Groupe 2 D�penses aff�rentes au personnel 4.500
Compte 64 4.500
Groupe 3 D�penses aff�rentes � la structure 900
Compte 618 900
D�penses 6.950
Report d�ficit 2002
Report d�ficit 2003
2.270
327
Total d�penses 9.547
Total recettes 9.547

Art. 8.- Il conviendra de modifier l'article 1 de la d�lib�ration ASES 2004-176 G approuvant le compte administratif et le compte de gestion du centre psychoth�rapique du Glandier pour l'exercice 2003. En effet, � la demande de la Recette G�n�rale des Finances, et pour r�tablir l'ad�quation entre le compte de gestion et le compte administratif concernant l'exc�dent cumul� de cl�ture de l'exercice, l'article 1 de la d�lib�ration doit �tre modifi� comme suit :
Section d'investissement :
- D�penses : mandats �mis 763.525,34 euros
- Recettes : titres �mis 762.068,01 euros
- Exc�dent de recettes de l'exercice 2002 689.763,07 euros.
- Exc�dent cumul� de recettes � la cl�ture de l'exercice 2001 688.305,74 euros
- Reprise sur r�sultat ant�rieur 109.242,03 euros Soit 797.547,77 euros.
Art. 9.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � proc�der par voie d'arr�t�s et � l'int�rieur des groupes vot�s, aux virements de cr�dits rendus n�cessaires par les insuffisances �ventuelles de certaines dotations constat�es au cours de l'ex�cution du budget.

Septembre 2004
Déliberation
2004 DASES 397
Conseil général
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