D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose de l'autoriser � signer au nom et pour le compte du D�partement de Paris le 2e avenant � la convention liant le D�partement de Paris et l'association "Le Club Saint Denys au Marais" situ�e 15, rue Saint-Claude (3e) (D03840) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le HOFFMAN-RISPAL, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer le 2e avenant de la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "Le Club Saint Denys au Marais" situ�e 15, rue Saint-Claude (3e) (D03840).
Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant de 1.000 euros, sera imput�e � la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DP001, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris pour l'ann�e 2004.