D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, et notamment les articles L 3411-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004 par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui demande l'autorisation de signer 24 avenants avec les associations gestionnaires de centres sociaux et la F�d�ration des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris dans le cadre de conventions conclues en 2002 et 2003 et propose la fixation de la participation financi�re du D�partement de Paris, au titre de l'ann�e 2004, au fonctionnement de ces �quipements ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention avec l'association "La Clairi�re".
Art. 2.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article premier, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l'association "La Clairi�re" (D02638), 60, rue Greneta (2e), au titre de l'ann�e 2004, est fix�e � 53.357 euros et le troisi�me versement de l'ann�e 2004 est fix� � 26.678,50 euros.
Art. 3.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention avec "l'Association de la rue Montorgueil".
Art. 4.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 3, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par "l'Association de la rue Montorgueil" (D00752), 46, rue Montorgueil (1er) au titre de l'ann�e 2004, est fix�e � 30.000 euros et le troisi�me versement de l'ann�e 2004 est fix� � 15.000 euros.
Art. 5.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention avec l'association "AIRES 10".
Art. 6.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 5, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l'association "AIRES 10" (D05327), 145, avenue Parmentier (10e), au titre de l'ann�e 2004, est fix�e � 45.735 euros ; le troisi�me versement de l'ann�e 2004 est fix� � 22.867,50 euros.
Art. 7.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 5, une participation financi�re exceptionnelle d'un montant de 15.265 euros est attribu�e � l'association "AIRES 10" (D05327), 145, avenue Parmentier (10e), au titre de l'ann�e 2004.
Art. 8.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration � la convention avec l'association "Le Pari's des Faubourgs".
Art. 9.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 8, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l'association "Le Pari's des Faubourgs" (D06548), 107 bis, rue du Faubourg Saint Denis (10e), au titre de l'ann�e 2004, est fix�e � 40.000 euros ; le troisi�me versement de l'ann�e 2004 est fix� � 20.944 euros.
Art. 10.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 8, une participation financi�re compl�mentaire d'un montant de 15.367 euros est attribu�e � l'association "Le Pari's des Faubourgs" (D06548), 107 bis, rue du Faubourg Saint Denis (10e), au titre de l'ann�e 2004 pour le co�t du loyer, le troisi�me versement de l'ann�e 2004 est fix� � 7.683,50 euros.
Art. 11.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention avec l'association "Mission Populaire du XIe".
Art. 12.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 11, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l'association "Mission Populaire du XIe" (D06412), 59, rue de la Fontaine au Roi (11e), au titre de l'ann�e 2004, est fix�e � 42.000 euros et le troisi�me versement de l'ann�e 2004 est fix� � 22.942,50 euros.
Art. 13.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention avec l'association "Solidarit� Roquette".
Art. 14.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 13, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l'association "Solidarit� Roquette" (D09008), 47, rue de la Roquette (11e), au titre de l'ann�e 2004, est fix�e � 39.000 euros et le troisi�me versement de l'ann�e 2004 est fix� � 19.944 euros.
Art. 15.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention avec l'association "Relais 59".
Art. 16.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 15, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l'association "Relais 59" (E00221), 1, rue Hector Malot (12e) au titre de l'ann�e 2004, est fix�e � 47.000 euros et le troisi�me versement de l'ann�e 2004 est fix� � 24.500 euros.
Art. 17.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention avec l'association "Carrefour 14".
Art. 18.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 17, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l'association "Carrefour 14" (D04809), 96, rue Didot (14e), au titre de l'ann�e 2004 est fix�e 50.000 euros et le troisi�me versement de l'ann�e 2004 est fix� � 25.000 euros.
Art. 19.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "Foyer de Grenelle".
Art. 20.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 19, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l'association "Foyer de Grenelle" (P00017), 17, rue de l'Avre (15e), au titre de l'ann�e 2004, est fix�e � 7.622 euros et le troisi�me versement de l'ann�e 2004 est fix� � 3.811 euros.
Art. 21.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention avec l'association "OCM CEASIL".
Art. 22.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 21, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l'association "OCM CEASIL" (D00668), 4, rue Vig�e Lebrun (15e), au titre de l'ann�e 2004, est fix�e � 38.112 euros et le troisi�me versement de l'ann�e 2003 est fix� � 19.056 euros.
Art. 23.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention avec l'association "CEFIA".
Art. 24.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 23, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l'association "CEFIA" (E00189), 18 rue Jacques Kellner (17e) au titre de l'ann�e 2004, est fix�e � 45.735 euros et le troisi�me versement de l'ann�e 2004 est fix� � 22.867,50 euros.
Art. 25.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 23, une participation financi�re exceptionnelle d'un montant de 9.500 euros est attribu�e au centre social g�r� par l'association "CEFIA" (E00189), 18 rue Jacques Kellner (17e), au titre de l'ann�e 2004.
Art. 26.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention avec l'association "Ecole Normale Sociale".
Art. 27.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 26, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l'association "Ecole Normale Sociale" (D03196), 2, rue de Torcy (18e), au titre de l'ann�e 2004, est fix�e � 43.600 euros ; le troisi�me versement de l'ann�e 2004 est fix� � 21.800 euros.
Art. 28.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention avec l'association "Accueil Goutte d'Or".
Art. 29.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 28, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l'association "Accueil Goutte d'Or" (D02341), 10, rue des Gardes (18e), au titre de l'ann�e 2004, est fix�e � 23.000 euros et le troisi�me versement de l'ann�e 2004 est fix� � 11.566,50 euros.
Art. 30.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer trois avenants, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, aux trois conventions avec l'association "Espace 19", pour ses trois centres sociaux (Espace Riquet, Espace Ardennes, Action Fraternelle).
Art. 31.- Conform�ment aux avenants mentionn�s � l'article 30, les participations financi�res du D�partement de Paris au fonctionnement des centres sociaux "Espace Riquet", "Espace Ardennes" et "Action Fraternelle" g�r�s par l'association "Espace 19" (D00172), 173, rue de Crim�e, (19e), au titre de l'ann�e 2004 sont fix�es � 35.000 euros pour "Espace Riquet", � 38.000 euros pour "Espace Ardennes" et � 34.000 euros pour "Action Fraternelle" et les troisi�mes versements de l'ann�e 2004 sont fix�s � 19.500 euros pour "Espace Riquet", � 19.000 euros pour "Espace Ardennes" et � 17.000 euros pour "Action Fraternelle".
Art. 32.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention avec l'association "BelleVille".
Art. 33.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 32, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l'association "BelleVille" (D00368), 17, rue Jules Romains (19e), au titre de l'ann�e 2004, est fix�e � 54.000 euros et le troisi�me versement de l'ann�e 2004 est fix� � 27.000 euros.
Art. 34.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention avec l'association "Les Amis de la Croix Saint Simon".
Art. 35.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 34, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l'association "Les Amis de la Croix Saint Simon" (D07685), 125, rue d'Avron (20e), au titre de l'ann�e 2004, est fix�e � 45.700 euros et le troisi�me versement de l'ann�e 2004 est fix� � 22.832,50 euros.
Art. 36.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 34, une participation financi�re exceptionnelle d'un montant de 9.484 euros est attribu�e � l'association "Les Amis de la Croix Saint Simon" (D07685), 125, rue d'Avron (20e), au titre de l'ann�e 2004.
Art. 37.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention avec l'association "ASSOFAC".
Art. 38.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 37, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l'association "ASSOFAC" (D01276), 42/44, rue de Paradis (10e), au titre de l'ann�e 2004, est fix�e � 47.000 euros et le troisi�me versement de l'ann�e 2004 est fix� � 23.500 euros.
Art. 39.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Madame la Directrice de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention avec l'association "CEDIAF - CPEM".
Art. 40.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 39, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social 126, boulevard de Belleville (20e), g�r� par l'association "CEDIAF - CPEM" (D00294), 112, rue Brancion (15e), au titre de l'ann�e 2004, est fix�e � 50.000 euros ; le troisi�me versement de l'ann�e 2004 est fix� � 22.500 euros.
Art. 41.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention avec l'association "Relais de M�nilmontant".
Art. 42.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 41, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l'association "Relais de M�nilmontant" (D03694), 2/8, rue Henri Chevreau (20e), au titre de l'ann�e 2004, est fix�e � 30.490 euros et le troisi�me versement de l'ann�e 2004 est fix� � 15.245 euros.
Art. 43.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention avec l'association "Centre social et culturel des Amandiers".
Art. 44.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 43, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du centre social g�r� par l'association "Centre social et culturel des Amandiers" (X01706), 38, rue des Amandiers (20e), au titre de l'ann�e 2004, est fix�e � 37.000 euros; le troisi�me versement de l'ann�e 2004 est fix� � 18.000 euros.
Art. 45.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 43, une participation financi�re compl�mentaire d'un montant de 36.812 euros est attribu�e � l'association "Centre social et culturel des Amandiers" (X01706), 38, rue des Amandiers (20e), au titre de l'ann�e 2004 pour le co�t du loyer, le troisi�me versement de l'ann�e 2004 est fix� � 19.282 euros.
Art. 46.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention avec l'association "Archipelia" (anciennement d�nomm�e "Le Caravans�rail de Belleville").
Art. 47.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 46, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'association "Archipelia" (X01390), (anciennement d�nomm�e "Le Caravans�rail de Belleville"), 17/23, rue des Envierges (20e), au titre de l'ann�e 2004, est fix�e � 38.500 euros et le troisi�me versement de l'ann�e 2004 est fix� � 19.444 euros.
Art. 48.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et par d�l�gation Mme la Directrice de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant�, est autoris� � signer un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention avec l'association "F�d�ration des Centres Sociaux et Socio-Culturels", 21, rue d'Enghien (10e).
Art. 49.- Conform�ment � l'avenant mentionn� � l'article 48, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'association "F�d�ration des Centres Sociaux et Socio-Culturels", 21, rue d'Enghien (10e), au titre de 2004, est fix�e � 50.000 euros, le troisi�me versement de l'ann�e 2004 est fix� � 29.419,50 euros.
Art. 50.- Les d�penses correspondantes seront imput�es � la rubrique 51, chapitre 65, nature 6563, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2004.