D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 600 euros au profit de l'"Association pour la Recherche l'Education et l'Insertion des Jeunes Epileptiques" (A.R.P.E.I.J.E) situ�e 133, rue Falgui�re 75015 PARIS (DOSSIER : 2003-03521-N� TIERS : X03542) ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L.3411-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 600 euros est attribu�e � l'association "Association pour la Recherche l'Education et l'Insertion des Jeunes Epileptiques" (A.R.P.E.I.J.E) situ�e 133, rue Falgui�re 75015 PARIS (DOSSIER : 2003-03521 - N� TIERS : X03542) pour le fonctionnement du "club ado" parisien au titre de l'ann�e 2003.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 52, Chapitre 65, nature 6574, ligne DP001du budget de fonctionnement de 2004 du D�partement de Paris .