Subvention à la S.A.R.L. Le Sentier des Halles dont le siège social est situé 50, rue d'Aboukir (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 11 f�vrier 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 11 f�vrier 2003.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 janvier 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � la S.A.R.L. Le Sentier des Halles, 50, rue d'Aboukir (2e).
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 20.000 euros, au titre du fonctionnement est attribu�e � la S.A.R.L. Le Sentier des Halles dont le si�ge social est situ� 50, rue d'Aboukir (2e) au titre de son projet culturel 2002 qui comprend sa programmation artistique et l'organisation des 20 ans du Sentier des Halles (D06211).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 20.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".