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Subvention à la S.A.R.L. Le Sentier des Halles dont le siège social est situé 50, rue d'Aboukir (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 11 f�vrier 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 11 f�vrier 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 janvier 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � la S.A.R.L. Le Sentier des Halles, 50, rue d'Aboukir (2e).
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 20.000 euros, au titre du fonctionnement est attribu�e � la S.A.R.L. Le Sentier des Halles dont le si�ge social est situ� 50, rue d'Aboukir (2e) au titre de son projet culturel 2002 qui comprend sa programmation artistique et l'organisation des 20 ans du Sentier des Halles (D06211).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 20.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Janvier 2003
Déliberation
2003 DAC 52
Conseil municipal
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