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Réalisation d'une médiathèque, 41, rue d'Alleray (15e). - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 11 f�vrier 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 11 f�vrier 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2122-21, L. 2511-1 et suivants ;
Vu la d�lib�ration DAC 2002-176, des 24 et 25 juin 2002, approuvant le principe de la r�alisation d'une m�diath�que sur le terrain communal situ� 41, rue d'Alleray (15e), et autorisant M. le Maire de Paris � signer une convention de mandat avec la Soci�t� d'�conomie mixte d'�quipement et d'am�nagement du 15e arrondissement (S.E.M.E.A. 15) pour la ma�trise d'ouvrage de cette op�ration ;
Vu la convention de mandat sign�e le 1er ao�t 2002 aupr�s de la S.E.M.E.A. 15 ;
Vu l'avis �mis par le Conseil du 15e arrondissement, en date du 20 janvier 2003 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 9 janvier 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui demande d'attribuer un march� de ma�trise d'?uvre avec la soci�t� BABEL Sarl, pour la r�alisation d'une m�diath�que, 41, rue d'Alleray (15e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Sont approuv�s l'acte d'engagement et le cahier des clauses administratives particuli�res, joints au pr�sent projet de d�lib�ration, relatifs au march� n�goci� de ma�trise d'?uvre, pass� en application des articles 104.I.9, 273, 308, 313, 313 bis, 314 bis, 314 ter, 315, 385 et 385-1 du Code des march�s publics (ancien code), pour la r�alisation de la m�diath�que, 41, rue d'Alleray (15e).
Art. 2.- Ledit march� est attribu� � la soci�t� BABEL Sarl (Michel SEBAN, Elisabeth DOUILLET et Bernard MAUPLOT, architectes, sc�nographes) pour un forfait de r�mun�ration de 1.035.618.66 euros T.T.C., valeur septembre 2000.

Janvier 2003
Déliberation
2003 DAC 34
Conseil municipal
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