D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 11 f�vrier 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 11 f�vrier 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 janvier 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement � l'association "Institut Protestant de Th�ologie" ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.340 euros est allou�e � l'association "Institut Protestant de Th�ologie", (D03966) 83, boulevard Arago (13e), pour lui permettre de poursuivre son travail de conservation et de communication d'un fonds th�ologique et philosophique important, travail compl�mentaire du service public assur� par le r�seau municipal des biblioth�ques patrimoniales et de recherche.
Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, "provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture".