D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 3 f�vrier 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 3 f�vrier 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration DVD 2002-89, en date du 8 avril 2002, relatif � l'approbation du principe des modalit�s d'organisation, de gestion, de conception et de communication relative au congr�s Velo-city � Paris en septembre 2003 et du march� correspondant ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 janvier 2003, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les tarifs du congr�s, et quelques pr�cisions � la d�lib�ration DVD 2002-89 du 8 avril 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Denis BAUPIN, au nom de la 3�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Sont approuv�s les diff�rents tarifs, joints � la pr�sente d�lib�ration, applicables au congr�s Velo-city qui se tiendra � Paris du 23 au 26 septembre 2003.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � solliciter diverses participations escompt�es � l'occasion de l'organisation du congr�s y compris aupr�s des services de l'Etat et de la R�gion Ile de France.
Art. 3.- Le Comptable Public est charg� d'ex�cuter les recettes correspondantes induites par le congr�s.
Art. 4.- Les recettes escompt�es � l'occasion du congr�s seront constat�es aux chapitres 77, article 778 et 74, articles 74718, 7472, 7473, 7474, rubrique 820 du budget de fonctionnement.
Art. 5.- Compl�ments � la d�lib�ration DVD 2002 - 89 du 8 avril 2002 :
- � l'article 5, il faut lire :
"Monsieur le Maire est autoris� � solliciter diverses participations escompt�es � l'occasion de l'organisation du congr�s.
Le Comptable Public est charg� d'ex�cuter les recettes correspondantes induites par le congr�s."
- � l'article 6, il faut lire :
"Les d�penses correspondantes seront imput�es au chapitre 011, articles 6185, 6233 et 6238, rubrique 820, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris.
Les recettes escompt�es � l'occasion du congr�s seront constat�es aux chapitres 77, article 778 et 74, articles 74718, 7472, 7473, 7474, rubrique 820 du budget de fonctionnement.