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Subvention à l'association ADELLO (4e). M. Eric FERRAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 f�vrier 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 f�vrier 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 11 f�vrier 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'Association pour le D�veloppement de la Lecture et des Loisirs (ADELLO) ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.498.000 euros est attribu�e � l'Association pour le D�veloppement de la Lecture et des Loisirs (ADELLO), 3 rue de l'Arsenal (4e).
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant de 1.498.000 euros sera imput�e � la rubrique 213, chapitre 65, nature 6574, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.
Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'Association pour le D�veloppement de la Lecture et des Loisirs (ADELLO) une convention dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Février 2003
Déliberation
2003 DASCO 2
Conseil municipal
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