D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 20 mars 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 20 mars 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu la d�lib�ration 2003 DFAE 24, en date des 24 et 25 f�vrier 2003, portant r�vision de la r�glementation applicable aux activit�s de vente sur la voie publique en dehors des foires et march�s ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de fixer la liste des emplacements destin�s � accueillir une activit� de vente sur la voie publique ;
Vu l'avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 2 d�cembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 3 d�cembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 26 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 2 d�cembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 28 novembre 2002 ;
Vu la saisine du Conseil du 10e arrondissement, en date du 18 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 2 d�cembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 2 d�cembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 25 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 25 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 25 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 3 d�cembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 25 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 13 janvier 2003 ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 25 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 26 novembre 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

La liste des emplacements situ�s sur la voie publique destin� � accueillir des activit�s foraines est fix�e comme suit :

F�tes foraines

M : man�ge - B : Baraque - V : Volant

10e arrondissement
10 - boulevard de Strasbourg, du n� 79 au n� 93 et du n� 68 au n� 76 (mai)
10 - terre-plein Saint-Martin (sans skooter) (mai-octobre-novembre-d�cembre)
11e arrondissement
11 - boulevard Richard-Lenoir sur le 1er terre plein central (6 m�tiers maximum) (janvier-juillet-ao�t-octobre-novembre-d�cembre)
13e arrondissement
13 - boulevard Auguste-Blanqui, de la rue de la Sant� au m�tro "Corvisart" (sauf grands man�ges tournants et skooter) (janvier-f�vrier-avril-juin)
18e arrondissement
18 - entre les nos 72 et 96 du boulevard Rochechouart, sur le terre plein central (sauf face au n� 70) attention suppression �ventuelle de la f�te foraine en 2003 car des travaux de r�am�nagement du boulevard sont pr�vus � l'�t� 2003 (juin-juillet)
19e arrondissement
19 - place du Colonel-Fabien - sur le terre-plein central (un man�ge enfant - un skooter - quatre stands) (ao�t)
20e arrondissement
20 - sur les plateaux centraux de la place de la Porte de Montreuil (f�vrier-juin-octobre-novembre-d�cembre)

Emplacements isol�s

M : man�ge - B : Baraque - V : Volant

2e arrondissement
2 - 141 du boulevard de S�bastopol (B) (toute l'ann�e)
2 - 1/3 du boulevard Montmartre (B) (f�vrier-mars-mai-juin-octobre-novembre-d�cembre)
4e arrondissement
4 - Sur le terre plein du m�tro Saint-Paul (M) (toute l'ann�e)
6e arrondissement
6 - Le long de l'Eglise Saint-Germain des Pr�s (1B) (toute l'ann�e)
8e arrondissement
8 - place de la Concorde c�t� Jardin des Tuileries (B) (toute l'ann�e)
8 - Cr�ation au 91 boulevard Haussmann d'un emplacement pour une baraque (janvier-f�vrier-mars-avril-mai-juin-juillet)
9e arrondissement
9 - 6, boulevard Poissonni�re (une - sauf jeux d'adresse) (B) (toute l'ann�e)
9 - 16, boulevard Poissonni�re (une - sauf jeux d'adresse) (B) (toute l'ann�e)
9 - 28, boulevard Poissonni�re (une - sauf jeux d'adresse) (1B) (janvier-f�vrier-mars-avril-mai-juin) (2B) (novembre-d�cembre)
9 - 14, boulevard Poissonni�re (B) (toute l'ann�e)
9 - 130, boulevard de Clichy (B) (janvier-f�vrier-octobre)
9 - Angle avenue Trudaine/rue des Martyrs (M) (octobre)
10e arrondissement
10 - rue du Faubourg-du-Temple, angle de la caserne (une) (sauf jeu d'adresse, kermesse et physique amusante) (1B) (janvier-f�vrier-avril-mai-juillet-ao�t-septembre-octobre) (2B) (mars-juin-novembre-d�cembre)
10 - boulevard de Strasbourg : n� 1/3 (1B) (mars-mai-juin-septembre-novembre-d�cembre)
10 - boulevard de Strasbourg 68 (1B) (mars-ao�t)
10 - boulevard de Strasbourg 70 (B) (mars-ao�t)
10 - boulevard de Strasbourg 79 c�t� impair � l'angle du boulevard de Magenta (1B+1M) (mars-juin) (1B) (6e groupe) (1M) (mai-novembre-d�cembre) (1B) (juillet)
10 - boulevard de Strasbourg 81 (B) (mars-ao�t)
10 - boulevard de Strasbourg 83 (B) (mars-ao�t)
10 - boulevard de Strasbourg 87 (B) (f�vrier-mars-juin-juillet-ao�t-septembre-octobre-novembre-d�cembre)
10 - boulevard de Strasbourg 91/93 (B) (mars-avril-juillet-ao�t-octobre)
10 - 76, boulevard de Strasbourg (B) (avril-juin-ao�t-septembre-novembre-d�cembre) (2B) (mars)
10 - m�tro Jacques-Bonsergent adoss� � la sortie du m�tro (M) (mars-mai-juillet-ao�t-novembre-d�cembre)
10 - boulevard de Magenta n� 81/83 (1V) (mai)
10 - boulevard de Magenta n� 85 (1V) (mai)
10 - boulevard de Magenta n� 87 (1V) (mai)
11e arrondissement
11 - Place du P�re-Chaillet (M) (toute l'ann�e)
11 - boulevard de M�nilmontant, sur le terre plein central entre les nos 55 et 61, (aucun m�tier forain ne pourra s'installer entre la sortie du m�tro et le kiosque � journaux) (XB) (toute l'ann�e)
11 - sur la placette entre la rue des Trois-Couronnes et la rue Jean-Pierre-Timbaud (confiserie exclusivement) (B) (toute l'ann�e)
11 - Place de la R�publique le long du jardinet, c�t� Est, proximit� du M�tro (M) (toute l'ann�e)
11 - Place de la R�publique c�t� Est, � proximit� du man�ge (1B) (toute l'ann�e)
11 - 54, boulevard du Temple (1B) (janvier-f�vrier-mars-avril-septembre-octobre-novembre-d�cembre)
12e arrondissement
12 - Boulevard Diderot, angle rue Michel-Chasles (1B) (toute l'ann�e)
12 - m�tro "Dugommier" sur le terre-plein � l'angle du boulevard de Reuilly et de la rue de Charenton (M) (toute l'ann�e)
12 - place de la Nation (plateau n� 1) (M) (toute l'ann�e)
12 - n� 5, place F�lix-Ebou� (M) (janvier-f�vrier-mai-juin-septembre)
12 - rue H�nard - sur la placette pr�s de la piscine de Reuilly (entre le parking provisoire et le groupe des 4 arbres) (un man�ge de 8,50 m de diam�tre) (M) (toute l'ann�e)
12 - Cours des Mar�chaux, c�t� du Parc Floral, � droite du Fort de Vincennes (B) (janvier-juin-juillet-novembre-d�cembre)
12 - face au n� 84 avenue de Saint-Mand� (M) (septembre-octobre-novembre-d�cembre)
12 - Angle rue Fran�ois-Truffaut et rue Ambroisie (M+B de confiserie) (toute l'ann�e)
13e arrondissement
13 - A c�t� du square Marie-Curie sous le m� a�rien (B) (janvier-f�vrier-mai-juin-juillet-novembre-d�cembre)
13 - place d'Italie, � l'angle du boulevard Auguste-Blanqui et de la rue Bobillot sur le musoir (un) (8 m de diam�tre maximum) (M) (f�vrier-mai-juin-octobre-novembre-d�cembre)
13 - porte d'Ivry, � l'angle de l'avenue de la Porte-d'Ivry et du boulevard Mass�na (M) (mars-avril-mai-ao�t-septembre-octobre-novembre-d�cembre)
13 - boulevard Auguste-Blanqui, sortie du m�tro Glaci�re (V) (mai-ao�t) (M) (ao�t-septembre)
13 - 145, boulevard Vincent-Auriol sur le terre-plein central, � droite du kiosque � journaux (une baraque de 4 m�tres maximum - sauf jeux d'adresse) (B) (ao�t)
14e arrondissement
14 - Place Gilbert-Perroy (M) (toute l'ann�e sauf juillet)
14 - 24-26, avenue du G�n�ral-Leclerc (B) (janvier-mai-juillet)
14 - 38, avenue du G�n�ral-Leclerc (B) (janvier-mai-juin-ao�t-novembre-d�cembre)
14 - 58, avenue du G�n�ral-Leclerc (B) (avril-mai-ao�t)
14 - 65 avenue du G�n�ral-Leclerc/angle rue B�zout (V) (janvier-f�vrier-mars-avril-ao�t-septembre-octobre-novembre -d�cembre)
14 - 82, avenue du G�n�ral-Leclerc (un volant) (V) (f�vrier-avril-mai-septembre)
14 - 80, boulevard Montparnasse (B) (janvier-f�vrier-mars-avril-octobre)
14 - 127, boulevard Port-Royal (B) (janvier-f�vrier-mars-avril)
14 - boulevard Brune face au 201 (B) (toute l'ann�e sauf octobre)
14 - place Denfert-Rochereau, aux abords de l'entr�e principale du m�tro (2B) (toute l'ann�e)
14 - avenue de la Porte-de-Vanves, face au n� 3/5 (B) (janvier-avril-mai-juin-juillet-ao�t-septembre-octobre-novembre-d�cembre )
15e arrondissement
15 - carrefour de la Motte-Picquet-Grenelle terre-plein sous le m�tro a�rien (V) (janvier-f�vrier-avril-mai-juin-ao�t-septembre-octobre-novembre-d�cembre)
15 - m�tro Pasteur, sur le terre-plein central (1V ) (janvier-f�vrier-mars-avril-mai-ao�t-septembre) (2V) (octobre)
15 - m�tro Cambronne, face � la sortie du m�tro (V) (janvier-f�vrier-mars-avril-mai-ao�t-septembre-octobre)
15 - carrefour Convention-Vaugirard face au n� 39 de la rue Alain-Chartier (M) (toute l'ann�e)
15 - place Charles Michels face � la rue Linois et la rue Emile-Zola (M) (toute l'ann�e)
15 - m�tro S�vres-Lecourbe sur le terre-plein (M+V+B) (janvier) (M+V) (f�vrier-septembre) (V) (avril-ao�t-octobre)
15 - place Charles-Michels sur le terre-plein situ� entre la rue Emile-Zola et la rue St-Charles (2B) (f�vrier-septembre-octobre-novembre-d�cembre)
16e arrondissement
16 - Place de Varsovie angle de l'avenue des Nations-Unies (B) (toute l'ann�e)
16 - Place du Trocad�ro (B) (toute l'ann�e)
17e arrondissement
17 - 80, avenue de la Grande-Arm�e (B) (toute l'ann�e sauf f�vrier)
17 - porte de Champerret, sur le terre-plein central du refuge des autobus (B) (toute l'ann�e)
17 - place Prosper-Goubaux, face au n� 4 avenue de Villiers sur le terre-plein central (M) (toute l'ann�e)
17 - avenue de la Porte-du-Clichy, jusqu'� l'avenue du cimeti�re des Batignolles et tr�mie du souterrain (B) (XB) (f�vrier-avril-mai-juillet-octobre) (B) (septembre)
17 - � l'angle de la rue Navier et de l'avenue de Saint-Ouen (M) (janvier-avril-mai-juin-juillet-ao�t-septembre-octobre)
17 - avenue de Saint-Ouen, � l'angle du boulevard Bessi�res (M) (f�vrier-avril-juillet-ao�t-septembre)
17 - 17, place du G�n�ral Catroux sortie m�tro Malesherbes (V) (mars-avril)
18e arrondissement
18 - rue Azais (B) (toute l'ann�e)
18 - boulevard Rochechouart, m� Anvers (B) (toute l'ann�e)
18 - face aux n� 2, rue de la Chapelle (face m�tro Marx Dormoy) (1M) (toute l'ann�e)
18 - 76, boulevard de Rochechouart sur le terre plein central (B) (toute l'ann�e) (suppression de l'emplacement � partir de la date du d�but des travaux de r�am�nagement de cette partie du boulevard)
18 - d�placement apr�s r�am�nagement du boulevard de Rochechouart du 48 vers le 68 derri�re la tr�mie du m�tro,(M diam�tre 8m) (toute l'ann�e)
18 - place des Abbesses (M) (toute l'ann�e)
18 - place Jules-Joffrin (M) (toute l'ann�e)
18 - 130, boulevard de Clichy (B) (toute l'ann�e)
18 - place de Torcy (M) (toute l'ann�e)
18 - 129, rue Belliard [(sur le mail) 1M + 1B de confiserie] (toute l'ann�e)
18 - 89, rue de la Chapelle (1M) (toute l'ann�e)
18 - 91, rue de la Chapelle (1B) (toute l'ann�e)
18 - 93, rue de la Chapelle (1B) (toute l'ann�e)
19e arrondissement
19 - face au n� 211, avenue Jean-Jaur�s (B) (janvier-octobre)
19 - carrefour Jean-Jaur�s sous le m� a�rien (1B) (janvier-mars-avril-juin-ao�t-septembre-octobre-novembre-d�cembre) (2B) (f�vrier-mai)
19 - face au 2, boulevard de la Villette, sur le terre-plein central (B) (toute l'ann�e)
19 - place du Colonel-Fabien face � la sortie du m�tro (1B+1V) (janvier-f�vrier-mars-septembre-octobre) (1B) (avril-mai-juin-juillet-ao�t-novembre-d�cembre)
19 - place des F�tes, sur la dalle, face aux r�verb�res nos 1456/1457 (M) (toute l'ann�e)
19 - sur la placette, � l'angle de la rue de Crim�e, de l'all�e Darius-Milhaud et de la rue Manin (M) (toute l'ann�e)
19 - sur le terre plein central, � l'angle des rues de Meaux et du Rhin et de l'avenue Jean-Jaur�s (M) (toute l'ann�e)
19 - 216, boulevard de la Villette sur le terre-plein sous le m�tro a�rien Stalingrad (aucun m�tier install� � cet endroit ne devra d�passer 10 m�tres de largeur) (pas de baraque de jeux d'adresse) (B)+(2B+1SK) (f�vrier-mai-ao�t-septembre)
19 - avenue Jean-Jaur�s, sur le trottoir entre la rue Bouret et le n� 2 (1B) (mars) (1B+1V) (f�vrier-mai-ao�t)
19 - place du Colonel-Fabien, sur le terre-plein central (M) (janvier-mars-avril-mai-juillet-septembre-octobre-novembre-d�cembre) (M+B) (6e groupe) (1SK+1M+2B) (f�vrier)
20e arrondissement
20 - 132, boulevard M�nilmontant m�tro Belleville sur le TPC (B) (juin-octobre)
20 - face au 40-42, bd de Charonne, sur le terre plein central (B) (janvier-f�vrier-mars-avril)
20 - porte des Lilas (terre-plein du m�tro c�t� boulevard Mortier) (B) (toute l'ann�e sauf juillet)
20 - porte des Lilas, musoir Gambetta (B) (mai-juin-juillet-septembre-octobre-novembre-d�cembre)
20 - face au n� 116, boulevard de Belleville (B) (janvier-f�vrier-juin-septembre-octobre-novembre-d�cembre)
20 - sur les plateaux centraux de la place de la Porte-de-Montreuil, le long des grilles de la Pr�vention routi�re (1 � 3 B) (toute l'ann�e sauf novembre et d�cembre).
20 - m�tro "Belleville" sur le terre-plein central, face au n� 132, boulevard de Belleville (M+B) (toute l'ann�e)
20 - 3-5, cours de Vincennes (sous r�serve des normes de s�curit� de la R.A.T.P.) (M) (toute l'ann�e)
20 - boulevard Davout, � l'angle de l'avenue de la Porte-de-Montreuil, sortie m�tro (B) (f�vrier-juin-octobre)
20 - cours de Vincennes, sur le terre plein, face � l'avenue du G�n�ral-Niessel (une) (B) (mars-avril-ao�t-septembre-octobre).
20 - 76, boulevard de Belleville (1B) (octobre)
20 - boulevard de Belleville, face aux nos 112, 114, (2B) (juin-septembre-octobre-novembre-d�cembre)
20 - place Martin-Nadaud, face � la rue des rondeaux (B) (juin-ao�t)
20 - carrefour M�nilmontant Belleville, face � la sortie du m�tro M�nilmontant (B) (toute l'ann�e).