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Liste des emplacements destinés à accueillir une activité de vente sur la voie publique en dehors des foires et marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 20 mars 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 20 mars 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu la d�lib�ration 2003 DFAE 24, en date des 24 et 25 f�vrier 2003, portant r�vision de la r�glementation applicable aux activit�s de vente sur la voie publique en dehors des foires et march�s ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de fixer la liste des emplacements destin�s � accueillir une activit� de vente sur la voie publique ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 25 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 13 f�vrier 2003 ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 27 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 3 d�cembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 28 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 26 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 27 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 2 d�cembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 28 novembre 2002 ;
Vu la saisine du Conseil du 10e arrondissement, en date du 18 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 10 f�vrier 2003 ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 2 d�cembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 25 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 25 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 17 f�vrier 2003 ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 11 f�vrier 2003 ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 25 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 13 janvier 2003 ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 26 novembre 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

La liste des emplacements de vente sur la voie publique en dehors des foires et march�s est fix�e comme suit :
1er arrondissement
01-1 - 8, rue du March�-Saint-Honor� (1er)
01-2 - 2, rue Saint-Denis (1er)
01-3 - Entr�e jardin des Tuileries, c�t� Porte des Lions (1er)
2e arrondissement
02-1 - 23, boulevard des Capucines (2e)
02-2 - 11, boulevard des Capucines (2e)
02-3 - 3-5, boulevard des Capucines (2e)
3e arrondissement
03-1 - 176, rue du Temple (3e)
03-2 - 176, rue du Temple (3e)
03-3 - 3, boulevard Saint-Martin (3e)
4e arrondissement
04-1 - square Jean XXIII c�t� Pont au Double (4e)
04-2 - square Jean XXIII c�t� Pont au Double (4e)
04-3 - 2, boulevard S�bastopol / rue Pernelle (4e)
04-4 - 7, boulevard S�bastopol, long grilles du Square (4e)
04-5 - Pont au Double, face Notre-Dame (4e)
5e arrondissement
05-1 - 3, avenue des Gobelins (5e)
05-2 - 13, boulevard Saint-Michel (5e)
05-3 - 27, boulevard Saint-Michel (5e)
6e arrondissement
06-1 - 124, boulevard Saint-Germain (6e) (contrainte :)
06-2 - 1, rue Gr�goire-de-Tours (6e)
06-3 - place Edmond-Rostand-Grilles-du-Luxembourg (6e)
06-4 - place Edmond-Rostand-Grilles-du-Luxembourg (6e)
06-5 - place Henri-Mondor terre-plein M�tro Od�on (6e)
06-6 - 5, place du 18 Juin 1940 (6e)
06-7 - place Henri-Mondor, pointe du T.P. apr�s sortie m� (6e)
7e arrondissement
07-1 - Pont d'I�na abords de la Tour Eiffel (7e)
07-2 - avenue Joseph-Bouvard place Jacques-Rueff (7e)
07-3 - pilier Ouest de la Tour Eiffel (face Trocad�ro) (7e)
07-4 - pilier Nord Tour Eiffel (face Trocad�ro) pr�s de la jardini�re (7e)
07-5 - avenue J.-Bouvard, place J.-Rueff, (c�t� avenue Pierre-Loti) (7e)
07-6 - quai Branly Tour Eiffel pilier Nord (face Trocad�ro) (7e)
07-7 - pilier Ouest de la Tour Eiffel (face Trocad�ro) (7e)
07-8 - pilier Est de la Tour Eiffel (face Ecole militaire) (7e)
07-9 - place Vauban (avenue de Tourville) (7e)
07-10 - Esplanade des Invalides rue de l'Universit� (7e)
07-11 - Pont d'I�na quai Branly (7e)
07-12 - M� Saint-Fran�ois-Xavier (7e)
07-13 - Pilier sud Tour-Eiffel (face Ecole militaire) (7e)
07-14 - Pilier Est Tour-Eiffel, pr�s de l'emplacement n� 07010 (face Ecole militaire), (7e)
07-15 - Pilier sud de la Tour-Eiffel entre les emplacements nos 07017 et 07010
07-16 - quai Branly/Pont d'I�na c�t� Port de Suffren 75007 PARIS
07-17 - Pilier nord Eiffel (face au Trocad�ro) (7e)
8e arrondissement
08-1 - place de la Concorde c�t� Jardin des Tuileries (8e)
08-2 - 2, place Saint-Augustin (8e)
9e arrondissement
09-1 - 23, boulevard Haussmann (9e)
09-2 - rue Amsterdam angle rue Saint-Lazare (9e)
09-3 - place du Havre/rue Saint-Lazare (pr�s FNAC) (9e)
09-4 - 32, boulevard Haussmann (9e)
09-5 - 36 bis, Boulevard Haussmann 75009 PARIS
09-6 - 16, boulevard des Italiens (9e)
09-7 - 25-27, boulevard Haussmann (9e)
09-8 - 5-7, rue Auber (9e)
09-9 - 10, boulevard des Capucines (9e)
09-9 - 12-14, boulevard des Capucines (9e)
10e arrondissement
10-1 - 9, boulevard de Denain (10e)
10-2 - boulevard Denain angle rue de Dunkerque (10e)
10-3 - rue Ambroise-Par� c�t� H�pital Lariboisi�re (10e)
10-4 - 1-3, boulevard de Denain (10e)
10-5 - rue Ambroise-Par� c�t� H�pital Lariboisi�re (10e)
10-6 - 99, boulevard Magenta (10e)
11e arrondissement
11-1 - boulevard M�nilmontant (terre plein sortie m� M�nilmontant) (11e)
12e arrondissement
12-1 - 18, place d'Aligre (12e)
12-2 - place .de la Nation entre kiosque loto et sortie m�, face Casino (12e)
12-3 - place de la Nation -entre kiosque loto et sortir m�, face Casino (12e)
13e arrondissement
13-1 - 76, avenue d'Italie (13e)
13-2 - 213, boulevard V.-Auriol sur TPC c�t� musoir (entre cand�labre et kiosque) (13e)
13-3 - sur le terre-plein av. d' Italie / av. de Choisy (13e)
14e arrondissement
14-1 - 8, avenue du G�n�ral-Leclerc entre le kiosque � journaux et la rue Daguerre (14e)
14-2 - 11, place Denfert-Rochereau (14e)
14-3 - 75, avenue du G�n�ral-Leclerc angle rue d'Al�sia (14e)
15e arrondissement
15-1 - quai Branly / av.de Suffren dev. stade pr�s bus n� 82, dir. Ecole Militaire (15e)
15-2 - quai Branly, angle rue de la F�d�ration (15e)
15-3 - quai Branly sortie Champ-de-Mars / av.de Suffren (15e)
15-4 - 91, quai Branly (15e)
15-5 - place Raoul-Dautry (15e)
15-6 - place Raoul-Dautry (15e)
15-7 - place Raoul-Dautry (15e)
15-8 - rue Louis-Armand face � l'Aquaboulevard (15e)
16e arrondissement
16-1 - place du Trocad�ro sortie m�tro pr�s du mus�e (16e)
16-2 - 57, rue de Passy (16e)
16-3 - place du Trocad�ro (pr�s du grand lampadaire) (16e)
16-4 - avenue Mozart (c�t� pair), pr�s du m�tro Muette, (chauss�e de la Muette), c�t� impair (16e)
16-5 - avenue du G�n�ral-Sarrail (proximit� du lyc�e La Fontaine) (16e)
16-6 - place de Varsovie / avenue de New-York au dessus du souterrain (16e)
17e arrondissement
17-1 - avenue de St-Ouen (rue de La Jonqui�re / M� Guy-Mocquet) (17e)
17-2 - 33, avenue des Ternes (17e)
17-3 - 55, rue de L�vis (17e)
17-4 - avenue des Ternes angle rue Poncelet (c�t� pair) (17e)
17-5 - 2, rue Poncelet (17e)
17-6 - 25, rue de la Terrasse � l'angle de la rue de L�vis (17e)
17-7 - 2, rue Poncelet (17e)
17-8 - 87, avenue de Saint-Ouen (17e)
17-9 - 10, boulevard des Batignolles (17e)
18e arrondissement
18-1 - M�tro Barb�s sous m� a�rien, face au 2, bd de Rochechouart (18e)
18-2 - M�tro Barb�s sous M� a�rien face au n� 2, bd de Rochechouart (18e)
18-3 - M�tro Barb�s sous m� a�rien face au 2, bd de Rochechouart (18e)
18-4 - boulevard de la Chapelle pr�s entr�e sq. L. de Marillac (c�t� sortie m�) (18e)
18-16 - rue Charles.-Nodier (c�t� impair) angle place Saint-Pierre (pr�s du mus�e d'Art Na�f) (18e)
18-18 - 15, rue du Poteau (18e)
18-21 - 22, rue du Poteau (18e)
18-22 - 13, rue du Poteau (18e)
18-23 - rue du Poteau angle rue Duhesme (c�t�s impairs) (18e)
18-24 - 4, boulevard Rochechouart (18e)
18-25 - 4, boulevard Rochechouart (18e)
18-26 - boulevard de Clichy, m�tro Blanche (18e)
18-30 - 2, boulevard Rochechouart (face au magasin Tati) (18e)
20e arrondissement
20-1 - rue de Belleville angle bd de Belleville (face au kiosque) (20e)
20-2 - rue de M�nilmontant angle boulevard de Belleville (20e)
20-3 - sur le musoir 1, cours de Vincennes � c�t� du man�ge (20e)
20-4 - 1, cours de Vincennes sur musoir c�t� man�ge (20e).

Février 2003
Déliberation
2002 DFAE 170
Conseil municipal
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