D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 mars 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 mars 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis �mis par le Conseil du 11�me arrondissement en sa s�ance du 10 f�vrier 2003 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 12 f�vrier 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer, avec l'association "Plan�te Emergences", la convention d'objectifs annex�e au pr�sent projet de d�lib�ration,
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 600.000 euros est accord�e � l'association "Plan�te Emergences", afin de lui permettre de r�aliser un programme d'animations culturelles sur le site de la Maison des M�tallos. (X 1488)
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la culture" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2003.