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Subvention au Stade français - section handisport (10e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 29 d�cembre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 29 d�cembre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 d�cembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Stade fran�ais - section handisport (16e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. l'Adjoint au Maire de Paris charg� des sports, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 50.000 F est attribu�e au Stade fran�ais - section handisport (D. 01372), 2, rue du Commandant-Guilbaud (16e), au titre de soutien � ses activit�s.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Décembre 2000
Déliberation
2000 JS 540
Conseil municipal
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