D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 29 d�cembre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 29 d�cembre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 d�cembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'Association des grandes orgues des Billettes (4e) pour ses activit�s parisiennes, au titre de l'ann�e 2000 ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu la saisine du Conseil du 4e arrondissement, en date du 27 novembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme l'Adjoint au Maire de Paris charg� de la culture, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 80.000 F est attribu�e pour ses activit�s parisiennes au titre de l'ann�e 2000 � l'Association des grandes orgues des Billettes (X. 00818), dont le si�ge social est situ� 24, rue des Archives (4e), et dont l'objet est la restauration et la sauvegarde de l'orgue des Billettes, et la cr�ation d'activit�s autour de cet instrument.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � l'article 6574, ligne P004 "Provision pour la musique", rubrique 311, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.