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Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement (14e). M. l'adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 19 d�cembre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 d�cembre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande enregistr�e le 31 mai 2000, par laquelle l'Office municipal des sports du 14e arrondissement sollicite une subvention ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 d�cembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention exceptionnelle � l'Office municipal des sports du 14e arrondissement (14e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 28 novembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. l'adjoint au Maire de Paris charg� des sports, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 20.000 F est attribu�e � l'Office municipal des sports du 14e arrondissement (D01318), 26, rue Mouton-Duvernet (14e), pour la course des 10 kilom�tres qui s'est d�roul�e le 6 f�vrier 2000.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P003 : "Provision pour l'animation et l'encouragement aux sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Décembre 2000
Déliberation
2000 JS 263
Conseil municipal
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