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M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DPE 8 et la parole est � M. Claude DARGENT.

M. Claude DARGENT. - Merci, Monsieur le Maire.

Monsieur le Maire, chers coll�gues, nous avons aujourd'hui � rendre un avis � l'issue de l'enqu�te publique qui s'est d�roul�e en mairie du 15e arrondissement du 30 novembre au 16 d�cembre.

Cette enqu�te porte sur la demande de la S.C.I. "Beaugrenelle" d'effectuer un pompage de mise hors d'eau des futurs sous-sols du centre commercial. Cette d�lib�ration a un caract�re essentiellement technique, et l'avis qui nous est propos� est favorable. Donc tout cela ne devrait normalement pas entra�ner qu?on y passe beaucoup de temps.

Mais d�s que le centre commercial Beaugrenelle est concern�, on voit depuis plusieurs ann�es les forces les plus conservatrices s'exprimer tr�s largement et trouver le relais complaisant de la mairie du 15e arrondissement.

De ce point de vue, si l'U.M.P. a parfois cherch� � se pr�senter sur certains dossiers li�s � la modernisation de Paris depuis 2008, comme moins immobiliste que sous la pr�c�dente mandature, elle a d�cid�ment du mal � le faire sur le dossier Beaugrenelle.

L'avis, que nous sommes appel�s � donner aujourd?hui, a suscit� dans le 15e arrondissement des interrogations qui m'apparaissent largement excessives, voire pour certaines d'entre elles ridicules, mais sur lesquelles je souhaite n�anmoins que toutes les r�ponses soient donn�es, afin que les proc�s d'intention cessent, ou en tout cas soient rendus plus difficiles, car je ne me fais aucune illusion sur la bonne foi de certains des acteurs de ce d�bat.

En pr�vision de cette s�ance, la plupart des conseillers de Paris ont donc re�u un courrier alarmiste sur le sujet. Nous avons eu droit au dernier Conseil d'arrondissement � une intervention de Mme POIRAULT-GAUVIN, si j?ose dire de la m�me eau que l'intervention qu'elle va, j'en suis s�r, de nouveau nous infliger tout � l'heure.

Voici donc quelques questions sur lesquelles il est souhaitable d'avoir des r�ponses.

Sur la forme, notre Conseil d�lib�rerait, parait-il, hors d�lai. J'ai cru comprendre que la Pr�fecture a saisi la Ville trop tardivement pour que cette d�lib�ration ait pu �tre pr�sent�e � notre Conseil en d�cembre, mais qu?en est-il de cette objection ?

Sur le fond, le courrier dont je faisais �tat pr�tend qu?il s?agit de rien moins que de pomper la nappe phr�atique dite de l?Albien, r�serve strat�gique de Paris, et de rejeter dans la Seine un million de m�tres cubes d'eau potable par an.

Une v�rification �l�mentaire �tablie que la nappe phr�atique de l?Albien se trouve � 600 m�tres de profondeur, alors que le pompage dont il est question se situe � 40 m�tres. Comme je n?imagine pas, d'autre part, que les services de la Ville pourraient accepter que l?on rejette dans la Seine les r�serves d?eau potable de Paris, pourrait-on confirmer ici qu?on ne parle pas du tout de la m�me chose ?

Il reviendra, au terme de la d�lib�ration, � la S.C.I. de v�rifier la qualit� des eaux rejet�es dans la Seine. Il a aussi �t� reproch� � la S.C.I. "Beaugrenelle" d'�tre � la fois juge et partie.

Apr�s s'�tre plaint que l'on rejette de l'eau potable dans le fleuve, il peut para�tre paradoxal de craindre que cette eau puisse polluer la Seine, mais la Droite du 15e arrondissement ne recule devant aucune contradiction pour inqui�ter ses habitants et faire le proc�s de la Ville de Paris.

Merci donc d'apporter une r�ponse � cette objection.

M. Jean-Fran�ois LAMOUR. - C'est un scandale !

M. Claude DARGENT. - Enfin, les conclusions de l?enqu�te se veulent rassurantes quant au risque de tassement qu'aurait pu occasionner ce pompage. Non, les tours du front de Seine ne s?�crouleront pas, contrairement aux rumeurs les plus fort complaisamment propag�es, notamment par Mme POIRAULT-GAUVIN sur son blog, ce monument de d�sinformation sur le 15e arrondissement.

S'agissant des immeubles plus anciens les plus proches, la d�lib�ration n'envisage que quelques tassements de faible amplitude dont l'incidence ne sera pas significative.

Peut-on donc �tre rassur� sur l'absence de d�sordres r�els ?

Pour conclure, je profite de cette intervention pour souligner que nous avons ici un nouvel exemple de l'irresponsabilit� de la Droite sur le dossier Beaugrenelle. Apr�s avoir encourag� une multiplicit� de recours contre les permis de construire du centre commercial, tous rejet�s les uns apr�s les autres par la Justice, l'U.M.P. s'indigne aujourd?hui du retard du chantier.

Or, il va de soi que les investisseurs sont contraints d'attendre que les recours soient purg�s avant de pouvoir commencer � construire le centre commercial, et tout le monde comprendra ici que les banques mettent cette condition aux pr�ts �lev�s qu'elles devront consentir pour une op�ration co�teuse.

On ne peut pas, Mesdames et Messieurs les �lus U.M.P. du 15e, d'un c�t� encourager les recours et de l'autre s'�tonner que cela retarde les travaux.

Il faut le dire ici clairement : sans l'action n�faste de Philippe GOUJON, de G�raldine POIRAULT-GAUVIN et de quelques autres, le centre commercial serait d�j� sorti de terre depuis longtemps.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Monsieur DARGENT, vous �tes au bout des cinq minutes.

M. Claude DARGENT. - Je suis s�r, et je conclus, que les habitants du 15e sauront s?en souvenir en temps utile.

Je vous remercie.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Madame G�raldine POIRAULT-GAUVIN, pr�sentez-vous en m�me temps le v?u 37 ?

C?est une proposition.

Mme G�raldine POIRAULT-GAUVIN . - Cela n'a rien � voir.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - D?accord, allez-y.

Mme G�raldine POIRAULT-GAUVIN . - Je remercie M. DARGENT d'avoir fait de la publicit� pour mon blog : je n'en attendais pas autant ce soir.

Apr�s ce tissu d?invectives, de critiques et de proc�s d'intention, je voudrais parler plus s�rieusement de l'avenir de ce quartier.

Le label H.Q.E., haute qualit� environnementale, garantit la ma�trise des impacts de construction sur l'environnement ext�rieur et cela, � partir d?une grille de lecture assez exigeante. La S.C.I. "Beaugrenelle" et les promoteurs du centre commercial Beaugrenelle, d�s le lancement du projet, ont revendiqu� l'obtention de ce label. D'ailleurs, la Mairie de Paris s'est appuy�e sur cet argument pour soutenir tr�s fortement le projet d'extension du centre commercial Beaugrenelle, dont le gigantisme, je dois dire, est fortement critiqu� et contest� par les riverains, Monsieur DARGENT.

Or, que constatons-nous depuis le premier coup de pioche ? Les riverains ont d�plor� des nuisances en contradiction avec le label H.Q.E. : bruits, poussi�res, pollution, en raison du d�faut d'arrosage, sans compter le retard dans le calendrier ; j'ai encore une lettre d'une autre association du quartier "Keller village" qui nous indique le 29 janvier 2010 : "Nous sommes accabl�s par le trafic intempestif des camions-bennes transportant de la ferraille". Je n'invente rien.

Aujourd?hui, nous examinons les modalit�s de pompage et de mise hors d'eau des sous-sols du futur centre commercial Beaugrenelle pendant sa phase d'exploitation, c'est-�-dire une fois qu'il sera termin�. Je rappelle qu?il est pr�vu de creuser trois niveaux de sous-sol sur l'�lot Verseau et quatre sous-sols sur l'�lot P�gase.

Or, les investisseurs demandent aujourd'hui l'autorisation de rejeter dans la Seine les eaux issues du pompage de la nappe d'eau qui sera situ�e sous les futurs sous-sols du centre commercial Beaugrenelle.

Trois remarques sur le fond.

D?abord, sur la qualit� des eaux qui seront rejet�es dans la Seine. Effectivement, Monsieur DARGENT, il est assez �tonnant que soit laiss� � la seule appr�ciation de la S.C.I. "Beaugrenelle" le soin de juger de leur qualit� au regard de la pollution. Cette soci�t� sera juge et partie et je sugg�re que cette v�rification soit confi�e � un organisme totalement ind�pendant : c?est le minimum � exiger d'un chantier H.Q.E., et il serait m�me irresponsable de la part de la Ville de Paris de cautionner ce proc�d�. D?ailleurs, le silence en la mati�re serait bien coupable.

Deuxi�mement, concernant l'�tanch�it� du caisson qui devra recueillir les eaux issues du pompage, il est difficile de croire que les autorisations d'urbanisme et les permis de construire aient pu �tre donn�s par les services de la Ville sans que cette �tanch�it� soit garantie.

Troisi�mement, sur l?impact g�otechnique de la mise en place de cette installation de pompage, de l'aveu m�me de la Ville et des services techniques de la Ville, car c'est dans l'expos� des motifs qui r�v�le que la Ville ne conna�t pas la profondeur des fondations des immeubles anciens situ�s � proximit� du chantier. Je ne l?invente pas : c'est dans l'expos� des motifs, notamment rue des Quatre-Fr�res-Peignot et rue de l'Ing�nieur-Robert-Keller.

Soit c'est une plaisanterie, soit c?est un aveu grave, Monsieur DARGENT. Comment la Ville de Paris a-t-elle pu accorder des permis de construire sans r�serve alors qu'il est pr�vu un creusement des sous-sols qui �tait projet� d�s le d�part, d�s le d�p�t du permis de construire ?

Je trouve que l'expos� des motifs de ce projet, Monsieur le Maire, met en �vidence le malaise de l?Ex�cutif parisien qui se d�fausse et qui utilise le conditionnel � tout va, qui se d�charge sur l'�tat. Tous ces risques �voqu�s dans l?expos� des motifs ne sont pas de nature � rassurer les habitants du quartier Emeriau, ni les �lus. Nous avons vraiment le sentiment que la Ville d�couvre ces menaces alors que le chantier est largement avanc�.

Pour ce qui concerne les retards, Monsieur DARGENT, ce retard n'est pas caus� par les recours ou par les interventions des �lus, mais par les difficult�s financi�res du projet ; le montage financier de ce projet, d�s le d�part ; il y a un gigantisme que nous d�non�ons depuis le d�but. Nous savions que ce projet n'�tait pas viable �conomiquement. Les recours sont effectivement tomb�s et nous verrons si ce projet voit le jour. En tout cas, c'est ce que nous souhaitons maintenant que tout est d�cid�.

Je pense que vous avez tous re�u la lettre du comit� de d�fense de Beaugrenelle : vous ne pourrez pas dire, mes chers coll�gues, que vous que ne saviez pas.

Le Conseil du 15e arrondissement a �mis un avis n�gatif � ce projet.

Ce m�moire d�montre finalement que le Plan climat de Paris n'est qu'un artifice et que les pr�occupations environnementales de l?Ex�cutif parisien ne sont qu'une fa�ade. Il est grand temps de mettre en ?uvre un ambitieux Grenelle de Paris � l'image du Grenelle de l'Environnement initi� par le Gouvernement et sur lequel Chantal JOANNO a beaucoup travaill�.

(Hu�es et brouhaha).

Je vous invite donc, mes chers coll�gues, � prendre vos responsabilit�s et � voter contre ce m�moire.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Mme LE STRAT pour r�pondre.

M. Pierre-Yves BOURNAZEL. - Mme HIDALGO a du souci � se faire.

(Rires).

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Pour l'instant, c'est Mme LE STRAT qui r�pond. Laissez-la r�pondre, s'il vous pla�t !

Mme Anne LE STRAT, adjointe, au nom de la 4e Commission. - Monsieur BOURNAZEL, je vais r�pondre sur ma partie. En l?occurrence, je ne vois pas trop le lien entre Chantal JOANNO et Beaugrenelle.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Arr�tez la politique politicienne, et laissez Mme LE STRAT r�pondre.

(Brouhaha sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. Jean-Fran�ois LAMOUR. - Pendant dix minutes, M. Claude DARGENT nous a pourri?

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Il a respect� son temps.

Mme Anne LE STRAT, adjointe, rapporteure. - Claude DARGENT m'a demand�e de r�pondre sur des points de forme et de fond.

Sur le fait que les services de la Pr�fecture ont saisi la Ville assez tardivement et que nous devons leur r�pondre dans des d�lais un peu courts : je vous confirme que nous leur avons envoy� un courrier pour signaler cet �tat de chose et demander que notre avis soit bien pris en compte.

Sur le fond, en effet, j'ai lu le courrier de l'Association des riverains, inquiets sur le fait que nous puissions rejeter des eaux de la nappe de l'Albien. Je rassure tout le monde : cette nappe se situe � 500 m�tres de profondeur. Je rassure �galement tout le monde sur le fait que les fondations de Beaugrenelle n'atteignent �videmment pas ce m�trage. Nous ne sommes pas du tout sur la m�me nappe. Il s'agit en r�alit� de ce que l'on appelle les eaux d?exhaure, des eaux d'infiltration ; ce sont ces derni�res qui sont rejet�es en Seine, et je r�pondrai sur ce point. Mais la nappe de l'Albien, qui est une nappe extr�mement prot�g�e, qui sert d'eau de secours pour les Parisiens et les Franciliens, n'est naturellement pas concern�e par ce chantier.

C'�tait une intervention de M. DARGENT et j'y r�ponds.

Concernant les points que vous avez �voqu�s, Madame POIRAULT-GAUVIN.

S'agissant de la qualit� des eaux rejet�es et de l?�tanch�it� du caisson, vous avez d� lire attentivement la d�lib�ration et vous avez pu voir que le Code de la sant� publique et le R�glement de l'assainissement de Paris interdisent le rejet d'eaux souterraines, les fameuses eaux d'exhaure, dans le r�seau d'assainissement. C'est un rejet en Seine, conform�ment � la r�glementation.

En revanche, nous pr�cisons bien que nous n'�mettons qu'un avis consultatif car nous n'avons pas voix d�lib�rative, sans entraver la proc�dure, mais avec cette r�serve concernant le suivi de la qualit� des eaux rejet�es et vous me ferez cr�dit du fait que je suis au moins autant que vous extr�mement attentive � ce que les eaux rejet�es en Seine ne soient pas des eaux pollu�es.

Nous avons, les services de la Ville, �videmment un droit de regard sur ce point. Cela a �t� d'ailleurs inscrit dans la d�lib�ration, et je suis assez sensible au point que vous avez soulev�, qui est que la S.C.I. de Beaugrenelle peut difficilement �tre juge et partie sur le contr�le de la qualit� des eaux rejet�es.

Nous ferons en sorte de suivre le contr�le de la qualit� des eaux rejet�es en Seine afin de pouvoir vous rassurer sur ce point.

Mme G�raldine POIRAULT-GAUVIN . - Merci, Madame LE STRAT.

Mme Anne LE STRAT, adjointe, rapporteure. - Sur l'�tanch�it� du caisson l� aussi nous avons soulev� ce point et nous avons pris des assurances.

A ce stade, je ne peux pas vous r�pondre n'�tant pas charg�e du chantier sur l'�tanch�it� du caisson mais c'est un point qui a �t� entendu par la soci�t� Beaugrenelle.

Enfin, concernant la solidit� des fondations, je ne vais pas m'engager si cela ne vous ennuie pas, mais je peux vous dire que ce point a �t� �videmment largement analys� et qu'il n'y a pas de danger du tout sur les fondations du Beaugrenelle.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident - Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPE 8.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

M. Jean-Fran�ois LAMOUR. - On compte.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident - Je veux bien compter mais de toute fa�on on a compt� th�oriquement.

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2010, DPE 8).

M. Jean-Fran�ois LAMOUR. - Oh !

Mme G�raldine POIRAULT-GAUVIN . - Ah non !

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident - On va compter.

Qui est pour ?

Mme G�raldine POIRAULT-GAUVIN . - Bravo "Les Verts", o� sont "Les Verts" ?

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident - 18 pour.

Qui est contre ? 15.

Croyez-moi, c?est normal, c'est mon travail.

A partir de l�, le projet de d�lib�ration DPE 8 est adopt�.

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