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Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des Sports du 8e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 20 d�cembre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 20 d�cembre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 d�cembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'Office municipal des sports du 8e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 29 novembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. l'Adjoint au Maire de Paris charg� des Sports, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 31.250 F est attribu�e, au titre de 2000 (seconde partie), � l'Office municipal des sports du 8e arrondissement (D02932).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40 "Sports et jeunesse - services communs", ligne P001 "Subventions annuelles de fonctionnement aux Offices municipaux des sports de Paris", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Décembre 2000
Déliberation
2000 JS 491
Conseil municipal
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