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Subventions, au titre de 2000, aux offices municipaux des sports des 3e, 7e, 15e, 19e, 20e arrondissements. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 29 d�cembre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 29 d�cembre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 d�cembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 2000, aux offices municipaux des sports des 3e, 7e, 15e, 19e, 20e arrondissements ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 28 novembre 2000 ;
Vu l'avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 30 novembre 2000 ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 30 novembre 2000 ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 4 d�cembre 2000 ;
Vu la saisine du Conseil du 20e arrondissement, en date du 27 novembre 2000 ;
Vu la d�lib�ration du Conseil du 20e arrondissement, en date du 28 novembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. l'Adjoint au Maire de Paris charg� des sports, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 7.000 F est attribu�e, au titre de 2000 (seconde partie), � l'office municipal des sports du 3e arrondissement (D. 03276).
Art. 2.- Une subvention de 45.520 F est attribu�e, au titre de 2000 (seconde partie), l'office municipal des sports du 7e arrondissement (D. 01330).
Art. 3.- Une subvention de 18.000 F est attribu�e, au titre de 2000 (seconde partie), l'office municipal des sports du 15e arrondissement (D. 02620).
Art. 4.- Une subvention de 30.000 F est attribu�e, au titre de 2000 (seconde partie), l'office municipal des sports du 19e arrondissement (D. 01322).
Art. 5.- Une subvention de 3.660 F est attribu�e, au titre de 2000 (seconde partie), l'office municipal des sports du 20e arrondissement (D. 01325).
Art. 6.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 104.180 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40 "Sports et jeunesse - services communs", ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Décembre 2000
Déliberation
2000 JS 539
Conseil municipal
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