D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 29 d�cembre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 29 d�cembre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 novembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose le versement d'une aide financi�re de 1.500.000 F � l'Association dioc�saine de Paris (18e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 1611-4, L. 2313-1 et L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Fran�ois LEGARET, au lieu et place de Mme l'Adjoint au Maire de Paris charg� de la culture, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une somme de 1.500.000 F est attribu�e � l'Association dioc�saine de Paris, dont le si�ge social est situ� 7, rue Saint-Vincent (18e), afin que soient r�alis�s des travaux dans les �glises suivantes : Saint-Joseph Artisan (10e), Saint-Albert-le-Grand (13e), Sainte-Rosalie (13e), Notre-Dame-du-Rosaire (14e), Saint-Dominique (14e), Notre-Dame-de-l'Assomption-des-Buttes-Chaumont (19e), C?ur eucharistique de J�sus (20e), Notre-Dame-des-Otages (20e) (D. 2379).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la nature 6572, rubrique 33, ligne E001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, des 2 prochains exercices au fur et � mesure de l'ach�vement des travaux et sur pr�sentation des factures correspondantes, sous r�serve de la d�cision de financement.
Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'Association dioc�saine de Paris afin de d�finir le programme des travaux retenus par la Ville de Paris et de pr�ciser les modalit�s de versement de cette aide.