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Attribution de la dénomination "rue de l'Empereur Julien" à une voie nouvelle du 14e arrondissement, dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris". M. Jean-Antoine GIANSILY, au lieu et place de M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 janvier 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 janvier 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 17 novembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer la d�nomination d�finitive "rue de l'Empereur Julien" � la voie nouvelle provisoirement d�nomm�e BI/14 commen�ant voie AL/14, au droit du num�ro 7 et finissant voie AM/14, au droit du num�ro 6, dans le 14e arrondissement ;
Vu le plan annex� audit projet de d�lib�ration ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 13 novembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Antoine GIANSILY, au lieu et place de M. l'Adjoint au Maire de Paris charg� de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement,

D�lib�re :

La d�nomination d�finitive "rue de l'Empereur Julien" est attribu�e � la voie nouvelle provisoirement d�nomm�e BI/14 commen�ant voie AL/14, au droit du num�ro 7 et finissant voie AM/14, au droit du num�ro 6, dans le 14e arrondissement.

Décembre 2000
Déliberation
2000 DAUC 178
Conseil municipal
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