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M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Le v?u n� 21 relatif au bruit et � la pollution atmosph�rique g�n�r�s par le p�riph�rique est d�pos� par le groupe "Les Verts".

La parole est � Denis BAUPIN pour une minute.

M. Denis BAUPIN, adjoint. - Bruiparif a rendu public il y a quelques semaines un rapport dans lequel il fait des pr�conisations concernant la r�duction du bruit � proximit� du p�riph�rique apr�s avoir fait une �tude qui met en �vidence que les valeurs r�glementaires sont tr�s largement d�pass�es sur le p�riph�rique.

Ce n'est pas une surprise : tout le monde est conscient ici que cette infrastructure autorouti�re a des cons�quences en mati�re de pollution de l?air qu'AIRPARIF avait mis en �vidence, et de bruit, que "Bruiparif" met � son tour en �vidence, et qui n�cessitent, vu les centaines de milliers de riverains de cette infrastructure, que nous agissions. Que ce soit du point de vue du P.R.Q.A., le Plan r�gional de qualit� de l?air que du P.P.B.E., qui est le Plan de protection du bruit dans l'environnement, nous avons des outils pour agir, en cours d'�laboration, sur lesquels nous travaillons.

L'objectif de ce v?u est d'interpeller la Pr�fecture de police puisqu'il se trouve que le p�riph�rique est une infrastructure int�gralement financ�e par la Ville de Paris mais int�gralement sous la responsabilit� op�rationnelle de la Pr�fecture de police. Nous sommes donc bien oblig�s de demander � la Pr�fecture de police son accord pour mettre en place un groupe de travail qui nous permette de r�fl�chir ensemble aux adaptations possibles pour r�duire ces nuisances tout en conservant une possible utilisation du p�riph�rique, notamment la nuit, pour tous ces riverains qui vivent l'enfer � proximit� du p�riph�rique.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur le Maire.

La parole est � Mme LEPETIT.

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - Merci, Monsieur le Maire.

Je veux bien demander la mise en place de ce groupe de travail au Pr�fet de police, m�me si dans le cadre du Plan de protection du bruit et du Plan de protection de l'atmosph�re, c'est a priori Denis BAUPIN qui pilote. Mais je suis d'accord pour demander ce groupe de travail parce que nous sommes tous sensibles � cette question du bruit et de la pollution sonore du boulevard p�riph�rique.

D'ailleurs, d�s 2001, le Maire, en souhaitant mener une politique forte dans un certain nombre de quartiers situ�s � la p�riph�rie de Paris - je pense notamment aux portes et je pense au renouvellement urbain qu'il a lanc� - montre que c'est une fa�on de prot�ger les habitants qui vivent, pour certains d'entre eux depuis des ann�es, tout au bord du p�riph�rique, dans des immeubles H.L.M. Et bien �videmment, les couvertures de portes du p�riph�rique montrent aussi que beaucoup de choses ont �t� faites en la mati�re. Ce n'est pas suffisant, il faut que nous poursuivions et bien s�r, c'est la Ville de Paris qui finance � 100 % les frais engag�s sur le p�riph�rique, mais la Pr�fecture de police a la haute main sur la circulation.

Je vais donner bien s�r un avis favorable et proposer que nous votions ce v?u et je vais en profiter, si M. le Maire me donne quelques secondes de plus, pour � mon tour formuler un v?u.

En effet, dans le cadre du Grenelle I, loi qui a �t� vot�e, le Gouvernement avait propos� de mettre en place une �cotaxe sur les poids lourds empruntant les autoroutes fran�aises qui doit voir le jour en 2011. J'esp�re que ce ne sera pas un effet d'annonce mais que ce sera extr�mement concret, et je propose que le p�riph�rique puisse lui aussi b�n�ficier de cette mesure. En effet, si demain les poids lourds devaient �tre tax�s pour emprunter les autoroutes franciliennes, ils se reporteraient tous sur le p�riph�rique, si ce n'est d�j� le cas.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - La parole est � M. le Pr�fet, et ensuite � Mme DOUVIN.

M. LE REPR�SENTANT DU PR�FET DE POLICE. - Vous souhaitez la cr�ation d'un groupe de travail sp�cifique en marge du Plan de pr�vention du bruit pour l?environnement sur le p�riph�rique.

Bien �videmment, la Pr�fecture de police est tout � fait ouverte et d�sireuse de participer � un groupe de travail interinstitutionnel sur ce sujet. N�anmoins, puisque la vitesse de circulation sur le p�riph�rique est fix�e, non pas par le Pr�fet de police mais par le Gouvernement par d�cret en Conseil d'Etat, il faudrait que cette r�flexion associe aussi les Minist�res charg�s de l?Environnement et des Transports.

D?autre part, je voudrais souligner que des mesures concr�tes, ces derni�res ann�es, ont permis d?am�liorer la situation de mani�re notable, les radars automatiques ayant permis de garantir effectivement la limitation de vitesse � 80 kilom�tres/heure maximum pour la circulation sur le p�riph�rique. Les vitesses moyennes enregistr�es ont baiss� de mani�re tr�s sensible.

Des investissements comme la couverture localis�e du p�riph�rique ont aussi permis d'am�liorer la situation sur certains secteurs.

Par ailleurs, concernant le d�bat qui nous anime, j'attire votre attention sur la complexit� des enjeux, pas forc�ment toujours concordants, entre ceux li�s � la pollution atmosph�rique et ceux li�s au bruit. En effet, les r�centes �tudes conduites par le Minist�re de l?Environnement ont montr� que les �missions particulaires sont minimis�es entre 70 et 90 kilom�tres/heure, soit � la limitation de vitesse actuelle.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci.

La parole est � Mme DOUVIN.

Mme Laurence DOUVIN. - Merci, Monsieur le Maire.

On ne peut qu'�tre sensible, effectivement, � la premi�re nuisance dont se plaignent les Parisiens, � savoir le bruit, et travailler sur cette question a tout son sens, � condition que le groupe de travail comprenne tous les partenaires et non pas seulement, comme d'habitude, les �lus de la majorit�.

Sur le fond, autant le principe d'une r�flexion sur le boulevard p�riph�rique nous semble sens�, autant la r�duction � 50 kilom�tres/heure la nuit ne nous para�t pas �tre la mesure ad�quate. En effet, quand on regarde l?�tude de Bruitparif et les seuils de pollution sonore qui sont relev�s par son �tude, on voit que les pics se situent le matin et non la nuit. Si on met en cause la vitesse, mieux vaut installer, effectivement, davantage de radars sur le p�riph�rique pour contr�ler la vitesse limit�e � 80 kilom�tres/heure.

D'une fa�on plus g�n�rale, il est certainement pr�f�rable d'instaurer une protection permanente contre le bruit et non seulement � certaines heures. Toujours dans le cadre de ces mesures, la pose d'�crans, tels que leurs r�sultats sont mesur�s, donne d'excellents r�sultats.

Enfin, n'oublions pas les mesures contenues dans les G.P.R.U. qui permettent de prendre des mesures d?isolement des logements tout � fait int�ressantes.

Notre groupe s'abstiendra, dans l'attente de la formation du groupe de travail et de ses orientations.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u assorti d'un avis favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u est adopt�. (2010, V. 9).

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