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2010, DDEE 1 - Subvention à l'association "Comité de Saint-Germain des Prés Saint-Germain des Prés d'hier d'aujourd'hui et de demain" (6e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 10.000 euros. 2010, DDEE 2 - Subvention à l'Association des Commerçants du Futur (14e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 9.000 euros. 2010, DDEE 3 - Signature d'une convention avec l'association "Prestige des Gobelins" (13e) pour l'attribution d'une subvention pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 28.000 euros. 2010, DDEE 5 - Subvention à l'Association des commerçants et entreprises de la rue de Rennes et de ses abords (ACERA) (6e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 21.000 euros. 2010, DDEE 6 - Signature d'une convention avec l'association "Comité des Champs Elysées" pour l'attribution d'une subvention pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 120.000 euros. 2010, DDEE 7 - Subvention à l'association "Comité Montaigne" (8e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 7.500 euros. 2010, DDEE 8 - Subvention à l'Association des commerçants, artisans, prestataires de service et professionnels libéraux des rues Caumartin, Bourdeau et annexes ACAPS Caumartin (9e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 8.500 euros. 2010, DDEE 9 - Subvention a l'association des commerçants Lecourbe Cambronne ACLC (15e) pour les illuminations de fin d'année 2009. Montant : 33.000 euros. 2010, DDEE 10 - Subvention à l'Association des Commerçants de la rue Vignon (9e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 12.000 euros. 2010, DDEE 11 - Subvention à l'Association des Commerçants Poteau-Duhesme (18) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 10.000 euros. 2010, DDEE 12 - Subvention à l'Association des Commerçants du Haut-Montmartre (18e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 9.000 euros. 2010, DDEE 13 - Subvention à l'association "Le Village de Lévis" (17e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 2.700 euros. 2010, DDEE 15 - Subvention à l'association "Tocque Village" (17e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 3.000 euros. 2010, DDEE 16 - Subvention à l'association l'Avenue des Ternes Les Ternes Paris XVII pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 13.000 euros. 2010, DDEE 17 - Subvention à l'Association des commerçants Félix Faure Convention (15e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 10.000 euros. 2010, DDEE 18 - Subvention à l'Association des commerçants du Village d'Auteuil pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 8.000 euros. 2010, DDEE 19 - Subvention à l'Association pour la défense des commerçants et artisans du 2e arrondissement et des grands boulevards (2e et 9e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 7.000 euros. 2010, DDEE 20 - Subvention à l'Association des commerçants rue des Martyrs (9e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 12.000 euros. 2010, DDEE 21 - Subvention à l'Association des commerçants Oberkampf Parmentier (11e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 4.500 euros. 2010, DDEE 22 - Subvention à l'Association des commerçants du Haut Faubourg Saint Martin (10e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 10.000 euros. 2010, DDEE 23 - Subvention à l'Union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars (7e) pour les illuminations de fin d'année 2009. Montant : 8.000 euros. 2010, DDEE 24 - Subvention à l'Association le Faubourg Saint-Germain (7e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 10.000 euros. 2010, DDEE 25 - Subvention à l'Association des commerçants de la rue du Bac ACR-BAC (7e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 8.000 euros. 2010, DDEE 26 - Subvention au Comité Saints-Pères Grenelle (7e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 10.000 euros. 2010, DDEE 27 - Subvention à l'Association des commerçants de la rue de Bretagne et adjacentes (3e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 7.500 euros. 2010, DDEE 28 - Subvention à l'Association des commerçants le village Saint-Charles (15e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 8.500 euros. 2010, DDEE 29 - Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue Secrétan ACAS (19e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 5.500 euros. 2010, DDEE 30 - Subvention à l'Union des commerçants, industriels, artisans et prestataires de services du VIIe arrondissement (UCIAP 7e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 10.000 euros. 2010, DDEE 31 - Subvention à l'Association des commerçants rue de Tournon-Paris (6e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 1.800 euros. 2010, DDEE 32 - Subvention à l'Association pour la défense et l'animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil (2e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 7.000 euros. 2010, DDEE 33 - Subvention à l'association "Marché Poncelet Bayen" (17e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 3.000 euros. 2010, DDEE 34 - Subvention au Groupement des commerçants de l'avenue de Versailles Auteuil Point du Jour (16e) pour les illuminations de fin d'année 2009. Montant : 10.000 euros. 2010, DDEE 35 - Subvention à l'association "Saint Placide Cherche-Midi" (6e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 12.000 euros. 2010, DDEE 38 - Subvention à l'Association des commerçants pour l'animation de la place des Fêtes (19e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 5.500 euros. 2010, DDEE 39 - Subvention à l'association "Carré du Théâtre" (15e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 3.100 euros. 2010, DDEE 42 - Subvention à l'Association des commerçants Rambuteau Marais (4e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 8.500 euros. 2010, DDEE 43 - Subvention à l'Association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes (15e) pour les illuminations de fin d'année 2009. Montant : 9.000 euros. 2010, DDEE 44 - Subvention à l'association "Bienvenue au Village Montorgueil" (1er) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 3.400 euros. 2010, DDEE 45 - Subvention à l'Association des commerçants de la rue Joubert et rue Mogador (9e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 6.000 euros. 2010, DDEE 47 - Subvention à l'association "Centre commercial Daguerre" (14e) pour les illumination de fin d'année 2009. - Montant : 8.000 euros. 2010, DDEE 48 - Subvention à l'association "Village des Panoramas" (2e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 4.500 euros. 2010, DDEE 49 - Subvention à l'association "Comité du Faubourg Saint Honoré" (8e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 11.000 euros. 2010, DDEE 51 - Subvention au Comité de la rue Saint-Honoré (1er) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 7.000 euros. 2010, DDEE 53 - Subvention à l'Association de la galerie Vivienne (2e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 1.600 euros. 2010, DDEE 56 - Subvention à l'Union des commerçants de la rue de Courcelles (17e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 15.000 euros. 2010, DDEE 58 - Subvention à l'Association des Plaisanciers (14e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 5.000 euros. 2010, DDEE 61 - Subvention à l'Association des commerçants de la rue Cadet (9e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 5.000 euros.


M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Mes chers coll�gues, nous passons maintenant � l'exercice plus compliqu�, mais si vous en �tes d'accord, l'id�e serait de vous pr�senter en bloc 47 projets de d�lib�ration qui concernent tous les illuminations de fin d'ann�e pour les commer�ants.

Je vous propose de ne pas les passer en revue un par un, mais d?�couter les interventions, puis de les voter en bloc.

La parole, comme vous en �tes d'accord, est � Mme NAMY-CAULIER, pour l'ensemble des projets de d�lib�ration.

Mme Martine NAMY-CAULIER. - Merci, Monsieur le Maire.

Monsieur le Maire, chers coll�gues, les chiffres parlent, la baisse annonc�e des subventions concernant les illuminations de No�l 2009-2010 organis�es par nos associations de commer�ants repr�sente bien pr�s de 50 % du montant des subventions des ann�es pr�c�dentes.

L'enveloppe de cette ann�e est r�duite � un montant de l'ordre de 750.000 euros.

Les illuminations de No�l participent, je vous le rappelle, � la convivialit� de nos quartiers, renforcent l'accueil de Paris en tant que Ville touristique et incitent les Parisiens et nos visiteurs �trangers � faire leurs achats dans nos magasins.

Il est bien surprenant et regrettable que les commer�ants et artisans de proximit� ne soient pas soutenus, surtout dans une p�riode de crise, par la Ville de Paris.

Il en va, je vous le rappelle, d'un grand nombre d'emplois.

Tout le monde en convient, une des sp�cificit�s de Paris tient essentiellement dans cette pr�sence des petits commerces de proximit�.

Les Parisiens peuvent toujours faire leurs courses dans leur quartier, les visiteurs �trangers viennent y faire du shopping. D'ailleurs, comme vient de nous le rappeler Mme le premier adjoint Anne HIDALGO, un quartier sans commerce ne peut pas vivre bien ; il y va de la qualit� de vie du quartier et de Paris.

Est-ce bien la d�fense du petit commerce que de r�duire dans de telles proportions les aides que le Maire de Paris se doit d'apporter � nos associations de commer�ants et d'artisans ?

N'est-ce pas montrer beaucoup de m�pris envers nos associations que de leur dire simplement : "proposez des projets moins on�reux ou mutualisez vos commandes, car le contexte budg�taire que la Ville conna�t contraint � r�duire les d�penses municipales dans la ligne de subventions d�di�es aux illuminations de fin d'ann�e" ?

Faire des �conomies, bien s�r, mais au d�triment d'une partie de la vie �conomique de Paris, non ! La Ville doit aider, soutenir, encourager et non sabrer les initiatives de nos associations.

Au nom du principe d'�quit�, la Ville ne doit pas faire de diff�rence entre les attributions de subventions. Cependant, le constat est l� : il ne semble pas y avoir de baisse de cette ampleur � ce jour concernant les diverses et multiples associations subventionn�es par la Ville de Paris.

Nous venons d'en d�battre, il vient de nous �tre propos� d'attribuer une subvention d?un montant de 6.940.000 euros � l'Office de tourisme de Paris, baisse certes de 6 %, tr�s regrettable bien s�r, mais encore plus regrettable est celle de 50 % pour nos associations de commer�ants.

Les illuminations mises en place par nos associations concourent aussi � la r�putation de Paris, � son attractivit� touristique et � son d�veloppement �conomique. Les acteurs �conomiques de proximit� g�n�rent de l'emploi.

Je rappelle qu'en juillet dernier, alors que la crise �conomique touchait durement le pouvoir d'achat des Parisiens et, par cons�quent, l'activit� des commer�ants et des artisans de proximit�, le groupe U.M.P.P.A. a d�pos� un v?u demandant au Maire de Paris de renoncer � une telle baisse et de maintenir le niveau des subventions pour les illuminations de fin d'ann�e. La seule r�ponse qui nous a �t� donn� fut : "la Mairie de Paris n'est pas l� pour assurer une rente de situation aux associations de commer�ants".

En conclusion, dans une telle p�riode, nous regrettons tr�s vivement que le Maire de Paris ne tienne pas compte du travail r�alis� par nos associations de commer�ants et ne les soutienne pas davantage, alors qu'au contraire, il faudrait accompagner les initiatives prises par nos commer�ants et artisans de proximit� de mani�re cons�quente et participer ainsi au maintien de ce commerce de proximit�, sp�cificit� tr�s particuli�re de Paris, sp�cificit� qui est l?un des atouts de Paris, et participer par l�-m�me, aussi, � la relance �conomique.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur Jean-Baptiste MENGUY, faites attention : Mme NAMY-CAULIER ayant d�pass�, elle a grignot� l�g�rement votre temps de parole. Tentez de faire un peu moins long, merci.

M. Jean-Baptiste MENGUY. - On va essayer de faire court alors.

Mes chers coll�gues, Monsieur le Maire, quand on se balade � la fin de l?ann�e dans les rues du 15e, on trouve assez normal de voir les belles illuminations commencer � fleurir dans les rues de nos quartiers.

On trouve tout aussi normal qu'il y ait r�guli�rement des animations organis�es par les commer�ants. Personne ne vient se demander comment tout cela s'organise et parall�lement, comment les commer�ants s'organisent pour assurer ces �tapes du quotidien d'un quartier et de son dynamisme.

Sur 47 d�lib�rations, 4 concernent le 15e arrondissement, et on peut dire et je l'ai r�p�t� � chaque fois car il nous semble important, pour les �lus du 15e, que ce commerce de proximit� puisse compter sur l'aide publique et sur les messages forts que nous pouvons leur envoyer pour leur activit�. Le moins que l'on puisse dire, c'est que nous sommes t�moins d'un saccage.

Oui, la Mairie de Paris a d�cid� de saccager le commerce de proximit�. Oui, la Mairie de Paris a d�cid� d'une paup�risation des commer�ants de la Capitale, et c?est tout simplement inacceptable. C?est une double peine inflig�e : d?un c�t�, en augmentant les imp�ts locaux, vous baissez le pouvoir d'achat des Parisiens qui pourront moins consommer dans ces commerces de proximit� et de l'autre, vous les �tranglez un peu plus en baissant leurs subventions, parfois de plus de la moiti� du montant allou� l'ann�e pr�c�dente. Avec cette double peine, il ne faut pas s?�tonner apr�s que les rues du 15e soient �teintes � l?approche des f�tes de fin d'ann�e.

Cette attitude et ces choix �conomiques sont compl�tement inacceptables, et les �lus du 15e, la majorit� du 15e, �videmment, se dresse contre de tels choix d'opportunit� politicienne plut�t que de coh�rence �conomique.

Je terminerai mes propos, mes chers coll�gues, par une phrase : "un quartier, sans qu'il y ait de commerces de proximit�, ne pourrait bien vivre". C'est Mme HIDALGO qui vient de prononcer ces termes ! Il est dommage qu'elle ne parlait pas du 15e, et je regrette que l� aussi, comme pour le minibus du 15e ce matin, elle ait fait le choix de marquer de son absence ces d�bats. Ma foi, en �tant t�te de liste pour les r�gionales alors que la R�gion a comp�tence pour le d�veloppement �conomique et en �tant �lue du 15e, on ne peut pas dire qu?elle soit tr�s mobilis�e pour le 15e.

On ne peut d�plorer que de tels responsables? � moins que Mme STIEVENARD ne la retrouve dans les trav�es de cet h�micycle, comme ce matin, miraculeusement, on ne sait jamais? On ne peut que regretter de telles attitudes qui sont parfaitement irresponsables.

En tout �tat de cause, les amendements que nous avons d�pos�s visent, non pas � augmenter trop consid�rablement nous ne sommes pas des ayatollahs de l'aide publique - mais en tout �tat de cause, de revenir au montant des subventions de l'ann�e pr�c�dente.

Je l'ai d�j� dit lors des conseils pr�c�dents : c'est un signe d?encouragement et de reconnaissance pour le travail des commer�ants, et c'est ma foi une question de bon sens.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Prochaine intervention, Mme FOURNIER.

Mme Danielle FOURNIER. - Merci, Monsieur le Maire.

Le montant attribu� aux associations de commer�ants pour les illuminations de No�l, au vu des subventions que nous allons voter, s'�l�ve � un peu plus de 500.000 euros, dont

120.000 euros pour les Champs-�lys�es.

Si on effectue une comparaison avec les subventions accord�es l'ann�e pr�c�dente comme l'ont fait mes coll�gues, on constate une vraie �volution du montant de ces subventions, une stabilisation, voire une baisse, dont nous voulons penser qu'elle correspond � une baisse de la consommation.

En effet, cette inversion de la tendance t�moigne d'une prise de conscience de la donn�e �nerg�tique dans les illuminations de No�l, et le fait d?avoir g�n�ralis� les LED et les ampoules basse consommation, si cela repr�sentait un effort d'investissement au d�part, on peut constater que cet effort est vite rentabilis� par la baisse des consommations tr�s sensible.

Nous pensons, contrairement � ce qui vient d'�tre dit, que notre Ville offre l� un bel exemple � l'ensemble des Parisiens en mettant en ?uvre ce que pr�conisait l?A.D.E.M.E. : un gain de 40 % des d�penses d'�clairage est possible en modifiant quelque peu les installations actuelles, notamment avec l'installation d'ampoules efficaces en �nergie.

Bien s�r, � chacun d?en tirer profit pour faire �voluer sa propre consommation �nerg�tique car dans ce cas pr�cis, ce qui est bon pour le porte-monnaie est aussi directement utile pour la plan�te.

C'est pourquoi nous souhaitons que ce qui a �t� possible pour les illuminations de no�l se g�n�ralise pour l'ensemble des b�timents municipaux. Nous ne pensons pas que les nombreux amendements d�pos�s par l'U.M.P.P.A. aillent dans le bon sens car ils pr�nent toujours plus de d�penses au lieu d'anticiper sur la ma�trise et la d�croissance n�cessaire de la facture �nerg�tique.

Il faut ajouter un autre �l�ment qui concourt � cette ma�trise des d�penses. L'an dernier, nous avions propos� dans un v?u que les illuminations de no�l soient mises en place d�but d�cembre, soient d�mont�es au plus tard mi-janvier et qu'elles soient mises en service � partir de la tomb�e de la nuit et �teintes � partir de minuit. Il nous semble que cette proposition n'a pas �t� suivie sur tous les sites concern�s. Aussi, nous souhaiterions avoir un bilan de l'application du v?u en termes de dur�es d'illumination. Il y a certainement une marge de man?uvre de ce c�t�, et ce serait dommage de s?en priver, d'autant que de mani�re g�n�rale, les points d'�clairage par habitant ont cr� de 30 % en 10 ans en France.

Cette multiplication des points d?�clairage a un impact significatif sur la consommation d'�nergie, sur les d�penses de la Ville, sur son bilan carbone, et engendre une d�stabilisation des �cosyst�mes et de la biodiversit� nocturne.

Je proc�derai d?ailleurs � un petit rappel du projet de loi Grenelle I, qui a �t� vot� en premi�re lecture et qui mentionne, dans l'article 36, que "les �missions de lumi�re artificielle de nature � pr�senter des dangers ou � causer un trouble excessif aux personnes, � la faune, � la flore ou aux �cosyst�mes, entra�nant un gaspillage �nerg�tique ou emp�chant l'observation du ciel nocturne feront l'objet de mesures de pr�vention, de suppression ou de limitation". On peut s'inspirer de cette avanc�e de cette loi.

L'attention � la dur�e des illuminations n'est donc pas inutile.

Enfin, dernier point, il me semble que la f�te de No�l ne saurait se r�duire � l'illumination : la guirlande, ce n'est pas simplement l'ampoule. Aussi, nous r�it�rons la proposition que la Ville propose plus largement aux collectifs de commer�ants des animations et d�corations alternatives et non polluantes pour que chacun aille dans le sens du recyclage pour aller dans le sens de l'innovation. Les sapins de no�l et les guirlandes en mat�riaux recycl�s que l'on a pu d�couvrir dans certaines rues, sur certaines places, dans l'h�tel de Ville m�me, ont le m�rite de l?originalit� et de faire parler, d'inciter aux commentaires, bref, d?attirer l'attention sur un �l�ment qui contribue � cr�er une ville durable.

Merci.

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

La parole est � Mme GASNIER.

Mme Fabienne GASNIER. - Monsieur le Maire, je souscris tout � fait au v?u d�pos� par mes coll�gues de la majorit� du 17e et qui sera pr�sent� tout � l'heure : les illuminations de fin d'ann�e participent grandement au rayonnement de Paris pendant les p�riodes de f�tes de No�l ; elles contribuent aussi � l'animation des quartiers de nos arrondissements.

Dans le quartier Legendre-L�vis en particulier - j'interviens plus particuli�rement sur la d�lib�ration qui concerne cette subvention -, que je connais bien en tant que d�l�gu�e du maire du 17e pour celui-ci, les associations de commer�ants s'organisent depuis de nombreuses ann�es pour r�aliser ces illuminations. Or, elles ont de plus en plus de mal � se f�d�rer car les grandes enseignes rechignent � apporter leur contribution et les petits commerces se retrouvent seuls � assumer les frais de cette organisation.

Or, il y a une v�ritable chute des subventions de la Municipalit� pour les illuminations de fin d'ann�e ; pour la dynamique association "le Village L�vis", par exemple, elle �tait de 8.000 euros en 2008 et est tomb�e � 2.700 euros en 2009.

Ces petits commerces sont pourtant l?�me des quartiers de Paris ; il faut les soutenir, surtout en p�riode de crise, et alors que No�l repr�sente une partie majeure de leur activit�. Il faut savoir que si l'on veut que nos rues se r�sument � de grandes enseignes ou � des cha�nes de magasins ou si l?on consid�re que ces petits commerces de proximit� font partie du patrimoine et de l?identit� de notre Capitale. C'est aussi cette question qu'il faut nous poser.

Je soutiens donc pleinement la d�marche du v?u qui sera pr�sent� par mes coll�gues du 17e et je trouverais naturel que notre Assembl�e t�moigne de son soutien.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes Centre et Ind�pendants et U.M.P.P.A.).

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

La parole est � Mme DOUVIN.

Mme Laurence DOUVIN. - Merci, Monsieur le Maire.

Nous sommes, nous le savons, malheureusement en situation de difficult� �conomique et pourtant, c?est cette ann�e que vous choisissez de baisser significativement les subventions accord�es aux associations de commer�ants pour les illuminations de fin d'ann�e. C'est incompr�hensible.

Vous continuez de subventionner avec des sommes tr�s importantes certaines associations dites culturelles, dont les r�alisations laissent parfois h�sitant, et c'est un euph�misme.

Par ailleurs, en mati�re d?animation, je suis tomb�e sur une invitation tout � fait int�ressante pour un bal des amoureux au banc public, sous-titr� - je cite sinon on ne me croirait pas "la libert� d'aimer pour les couples franco-�trangers". J?imagine que ces couples n'ont pas attendu un bal pour s'aimer et je reviens � un sujet plus s�rieux qui est que pendant ce temps, les associations de commer�ants souffrent. Je ne prendrai que quelques exemples correspondant au 17e arrondissement.

Mme Fabienne GASNIER a parl� de l'Association du village L�vis, mais quand on regarde l'ensemble des associations du 17e arrondissement, entre 2007 et 2009, c'est une v�ritable chute libre des subventions, l'Association des Ternes passe de 18.000 � 13.000, celle du march� Poncelet, de 5.000 � 3.000, celle de la rue de Courcelles de 25.000 � 15.000 et globalement on passe de 60.000 � 36.000. C'est une v�ritable asphyxie que les difficult�s actuelles rendent tr�s difficile � accepter �videmment cette ann�e. Il faut que nous nous rendions compte que si on continue ainsi, en 2010 les commer�ants ne pourront pas assurer les illuminations. Est-ce ce que vous voulez ? Est-ce vraiment avoir au moment de No�l une ville noire, une ville dont les commer�ants de proximit�, dont nous nous plaisons tous � souligner, ce qui est une r�alit�, c?est-�-dire le r�le social, soient laiss�s sur la touche et abandonn�s � eux-m�mes et mis en difficult� justement pour assumer ce r�le ?

Vous ignorez totalement comment fonctionnent ces associations, le mal qu'il faut qu'elles se donnent pendant toute l'ann�e pour r�colter des sommes et r�aliser ces illuminations. Et c'est maintenant que vous choisissez de baisser leur budget dans ces proportions. Nous voudrions savoir maintenant quelles sont vos intentions pour No�l prochain, et je voudrais ajouter en terminant, qu?il me semble qu?avec le revenu des march�s de No�l que vous multipliez, vous avez toute possibilit� de faire beaucoup mieux. Nous voudrions donc avoir des informations sur ce point.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

Que diriez-vous d?un bal DOUVIN-GIRARD ?

Cela a rat�.

Mme Laurence DOUVIN. - Chic alors, c'est quand ?

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Mais non subventionn� !

Monsieur LEGARET pour l'amendement n� 5 d�pos� par votre groupe.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je ne serai que le porte-parole de Claude-Annick TISSOT, qui ne pouvait pas assister � cette partie de notre s�ance. Il s'agit de l'Association des commer�ants Oberkampf-Parmentier.

On sait que cette association essaie de maintenir le tissu commer�ant de ce quartier qui est fortement menac� par la mono activit� de textile qui se propage depuis plusieurs ann�es dans le 11e arrondissement, et l� le taux de diminution de la subvention par rapport aux habitudes est de 50 %.

Donc notre coll�gue Claude-Annick TISSOT et les �lus de notre groupe demandent que ce montant soit r�tabli par rapport � son niveau de l'ann�e 2008, en s'�tonnant l� aussi que cette r�duction tr�s importante ait �t� appliqu�e sans que l'association ait �t� pr�venue, si bien que les commer�ants se sont lanc�s dans l'aventure comme chaque ann�e. Pour les associations de commer�ants, c'est un pari difficile, il faut courir apr�s les contributions, et quand finalement on apprend que la subvention attendue de la Ville est diminu�e des 50 %, cela d�mobilise totalement les associations de commer�ants en question. Je vous remercie de bien vouloir tenir compte de cette demande de Mme Claude-Annick TISSOT qui n'est �videment pas isol�e � Paris comme viennent de le rappeler tous les orateurs pr�c�dents.

Je vous remercie.

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup. Au nom de l'Ex�cutif, Mme Lyne COHEN-SOLAL va r�pondre � toutes vos interventions puis nous passerons aux votes group�s et bien s�r celui de l'amendement tout d'abord.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, au nom de la 2e Commission. - Merci beaucoup, Monsieur le Maire.

Tout d?abord, je voudrais f�liciter mes coll�gues de l'opposition municipale, de profiter amplement de la confortable situation de l'opposition qui demande � cor et � cri des �conomies au Maire de Paris, et qui apr�s s?�tonne qu'il puisse y avoir des adaptations sur le montant des subventions. Mais venons en au fait, je voudrais r�pondre � l'ensemble des orateurs, en commen�ant par Mme Martine NAMY-CAULIER qui s'est inscrite 47 fois.

La Ville de Paris prend un grand soin aux illuminations des commer�ants pour No�l, elle leur a fait faire de grands progr�s depuis neuf ans, en accompagnant ces proc�dures de savoir-faire et d'experts en multipliant le nombre des associations qui participent � ces moments exceptionnels, ainsi qu'en moralisant les conditions de passage des march�s, qui, je dois le dire, avaient bien besoin d'�tre revues. Puis plus r�cemment, en appliquant le Plan climat � ces manifestations avec les �quipements en LED permettant des baisses consid�rables de d�penses d'�lectricit�.

Nous l'avons demand� et certaines associations de commer�ants commencent � faire des efforts dans ce sens. Nous devons, comme certaines villes de province que vous avez cit�es, arriver � une mutualisation des moyens en faisant se rassembler les associations de commer�ants - elles le font dans beaucoup de villes comme Bordeaux par exemple, pourquoi pas � Paris ? - et nous avions demand� aux maires d'arrondissement de participer � cet effort en rassemblant les associations de commer�ants, en les faisant travailler ensemble afin que les moyens dont elles disposent soient mutualis�s, par exemple pour un certain nombre de services comme l'accrochage des guirlandes.

Par ailleurs, bien s�r que la Ville contribue, et ce sont 700.000 euros cette ann�e qui participeront, avec des associations de commer�ants, � payer les illuminations de No�l. Moins que l'ann�e derni�re, c'�tait 1 million d'euros, somme consid�rable pour une manifestation qui se d�roule sur un mois entre le 15 d�cembre et le10 janvier, ce n'est pas rien et je regrette vraiment que l'opposition traite ces 700.000 euros comme si c'�taient des broutilles. C'est un effort cons�quent de la Ville d'autant que la Ville est la seule � cofinancer ces illuminations, car j'ai bien regard� ce qui se passait dans les provinces, une �tude a �t� faite par nos services, dans toutes les villes de province, la Chambre de commerce et d'industrie de la Ville participe.

La contribution de la Chambre de commerce et d?industrie de Paris, qui pendant un temps s'est born�e � fabriquer des petits sacs sur lesquels �tait �crit "Paris illumine Paris", est de 0 euros et 0 centime d'euros cette ann�e. La Ville est donc seule aux c�t�s des associations de commer�ants et c'est un effort pour elle important.

Je laisse ceux qui veulent parler de saccage, de paup�risation, ou de m�pris vis-�-vis des commer�ants, face � leurs responsabilit�s. Je pense qu?on ne m�prise pas les commer�ants quand on les aide, quand on est � leurs c�t�s.

M. Fran�ois LEBEL, maire du 8e arrondissement. - Allez leur expliquer cela.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, rapporteure. - Oui, Monsieur, je leur expliquerai aussi comment les parlementaires de mon groupe ont refus� de voter les lois propos�es r�cemment par le Gouvernement, par exemple la loi de d�r�glementation en faveur des installations des plus grandes surfaces, puisque actuellement pour moins de 1.000 m�tres carr�s aucune autorisation n?est demand�e. Je leur demanderai aussi ce qu'ils pensent de ce qu'ont vot� les �lus de votre groupe sur les soldes flottants. Les soldes flottants sont extr�mement graves pour les petits commer�ants, car seules les tr�s grandes surfaces peuvent les assurer, � tel point les soldes r�guliers ont �t� plut�t mauvais pour les petits commer�ants. En effet, les consommateurs que nous sommes ne savent plus quel est le vrai prix des marchandises. Et donc, les commer�ants peuvent passer pour des voleurs, quand ils affichent les vrais prix. Ces lois que le Gouvernement fait passer sont extr�mement graves.

(Brouhaha sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

Je ne parle pas de la loi qui veut g�n�raliser les ouvertures tous les dimanches, qui est une attaque en r�gle contre les petits commer�ants de nos quartiers. Je reviens sur la phrase de Mme Anne HIDALGO que je reprends � mon compte, qu'un quartier sans commerce de proximit� est un quartier qui ne vit pas. C?est pourquoi la Ville de Paris met beaucoup d'argent par exemple dans la S.E.M.A.-EST, pour racheter des locaux et installer des commerces de proximit� l� o� il en faut.

Ce n'est pas durant 1 mois par an que cette politique existe, c'est pendant 12 mois par an. C'est �tre aux c�t�s des petits commer�ants pour que tous les quartiers gardent ce patrimoine formidable des petits commer�ants qui est � la fois une offre de services, une offre de produits et un lien social indispensable pour la Ville de Paris. Ces modifications l�gislatives qui se font toujours en faveur des plus gros et aux d�pens des plus faibles sont extr�mement inqui�tantes. Et quand on re�oit des associations de commer�ants, elles vous en parlent avant de r�clamer des illuminations. Je les re�ois r�guli�rement, je les �coute.

Chacun prend les choses comme il veut, mais la Ville de Paris est aux c�t�s des petits commer�ants tous les jours, ils le savent et nous devons continuer � travailler en ce sens. C?est pourquoi j?�mettrai, Monsieur le Maire, un avis d�favorable sur les amendements qui nous ont �t� propos�s et que je propose de voter ces 47 d�lib�rations, afin que ces versements puissent �tre effectu�s au plus t�t aux associations de commer�ants qui les attendent.

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Etant donn� qu'il y a un avis d�favorable de l?Ex�cutif sur les amendements, tous les amendements, je vous propose de voter toutes les d�lib�rations de fa�on regroup�e, ainsi que tous les amendements de fa�on regroup�e, ce qui fait gagner du temps, comme il n?y aura pas de surprise, sauf si vous �tes un peu pointilleux.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - A condition de faire voter les amendements avant les d�lib�rations.

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - On fait vote les amendements avant, tout � fait, c?est ce que je trouvais mieux.

Merci de me soutenir.

Nous allons donc voter d?abord les amendements dont l?Ex�cutif a indiqu� qu'il �tait contre.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Ils sont donc repouss�s.

Je mets aux voix, � main lev�e, les 47 projets de d�lib�ration dont je vous ai parl�.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Les projets de d�lib�ration sont tous adopt�s. (2010, DDEE 1, DDEE 2, DDEE 3, DDEE 5, DDEE 6, DDEE 7, DDEE 8, DDEE 9, DDEE 10, DDEE 11, DDEE 12, DDEE 13, DDEE 15, DDEE 16, DDEE 17, DDEE 18, DDEE 19, DDEE 20, DDEE 21, DDEE 22, DDEE 23, DDEE 24, DDEE 25, DDEE 26, DDEE 27, DDEE 28, DDEE 29, DDEE 30, DDEE 31, DDEE 32, DDEE 33, DDEE 34, DDEE 35, DDEE 38, DDEE 39, DDEE 42, DDEE 43, DDEE 44, DDEE 45, DDEE 47, DDEE 48, DDEE 49, DDEE 51, DDEE 53, DDEE 56 et DDEE 61).

Je vous remercie.

Février 2010
Débat
Conseil municipal
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