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Subvention à l'Association sportive du collège Chaptal (8e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 avril 1997.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 avril 1997.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistr�e le 6 janvier 1997, par laquelle l'Association sportive du coll�ge Chaptal (8e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 14 avril 1997 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint charg� des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.800 F est attribu�e � l'Association sportive du coll�ge Chaptal, 45, boulevard des Batignolles (8e), pour un stage de plein air au centre "U.C.P.A. la Durance" � Ch�teauroux (Hautes-Alpes) pendant 8 jours en juin 1997, en faveur de 102 �l�ves de 4 classes de 4e.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.

Avril 1997
Déliberation
1997 P. 24
Conseil municipal
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