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Subvention au Bureau des élèves Dauphine (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 avril 1997.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 avril 1997.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistr�e le 27 janvier 1997, par laquelle le Bureau des �l�ves Dauphine (16e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 21 avril 1997 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint charg� des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.000 F est attribu�e au Bureau des �l�ves Dauphine - Universit� Paris IX Dauphine, 1, place du Mar�chal-de-Lattre-de-Tassigny (16e), pour l'organisation de la course de voile, qui a eu lieu du 12 au 19 avril 1997, dans le Var, � l'occasion du XVIe challenge SPI Dauphine.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.

Avril 1997
Déliberation
1997 P. 160
Conseil municipal
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