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M. Hamou BOUAKKAZ, adjoint, pr�sident. - Nous allons maintenant examiner le v?u n� 10 relatif au suivi m�dical des mod�les vivants et de l'ensemble des personnels municipaux. Il a �t� d�pos� par le groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche.

Je donne la parole � Mme Emmanuelle BECKER pour nous le pr�senter.

Mme Emmanuelle BECKER. - Merci, Monsieur le Maire.

Chers coll�gues, depuis plus d?un an, les mod�les vivants des ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris se battent pour une meilleure reconnaissance de leur m�tier.

Consciente de la situation, la Municipalit� leur a accord� une augmentation du taux de r�mun�ration horaire, ainsi que la mention "mod�le" sur leur fiche de paye. C'est un geste important, mais qui ne r�gle pas tout cependant.

Au d�but de cette ann�e, un mod�le vivant des ateliers Beaux-Arts a �t� victime d'un tr�s grave accident cardiovasculaire. Cet homme, dont la Municipalit� �tait le principal employeur depuis une dizaine d'ann�es, ne b�n�ficiait d?aucun suivi m�dical, alors que la dimension physique de son activit� �tait ind�niable.

Sans protection sociale, sans suivi m�dical, sans indemnisation d'aucune sorte, ces travailleurs ne peuvent pas se permettre d?�tre malades ou de s?absenter et sont soumis � une pression constante.

L?ensemble des personnels employ�s par la Ville et le D�partement doit pouvoir b�n�ficier d'un v�ritable suivi m�dical. C'est pourquoi nous souhaiterions, au nom du groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche, que le Maire de Paris revoie l'organisation du suivi m�dical de tous les personnels dont Paris est le principal employeur, afin que tous les employ�s de la collectivit� en b�n�ficient � �ch�ance r�guli�re.

Je vous remercie.

M. Hamou BOUAKKAZ, adjoint, pr�sident. - Pour vous r�pondre, je donne la parole � Mme ERRECART.

Mme Ma�t� ERRECART, adjointe. - Je comprends l'�motion l�gitime de mes coll�gues communistes et du Front de gauche compte tenu de l'incident qui a �t� �voqu�.

Pour autant, il convient, tout d?abord, de pr�ciser, contrairement � ce qui est �voqu� dans les consid�rants du v?u, que cet agent vacataire n'est pas sans protection sociale ni sans indemnisation d'aucune sorte. Affili�, comme tout agent non titulaire, au r�gime g�n�ral, il b�n�ficie d'une couverture sociale comprenant le remboursement de ses soins et le versement d?indemnit�s journali�res correspondant au volume de son activit� salari�e.

Par ailleurs, il semble important de rappeler �galement que le suivi m�dical, dont la responsabilit� incombe � l'employeur, est une surveillance li�e aux risques et contraintes du poste occup�. L'accident subi par l'agent concern� ne peut, a priori, �tre analys� comme directement la cons�quence de l'emploi occup�.

Au-del� de ces observations, le v?u �met le souhait d?un suivi plus r�gulier de l?ensemble des agents de la Ville. De ce point de vue, je souhaiterais, bien s�r, souligner qu'il s'agit d'une pr�occupation qui est totalement partag�e par l?Ex�cutif municipal, l'administration et m�me cette Assembl�e.

Je rappellerai qu'ainsi, face � la p�nurie de m�decins du travail, lors de notre derni�re s�ance du Conseil de Paris en d�cembre 2009, un amendement budg�taire de 150.000 euros de Jean-Pierre CAFFET et du groupe socialiste, radical de gauche et apparent�s a �t� vot�, permettant d?am�liorer la r�ponse salariale faite � ces sp�cialit�s sur un march� tr�s concurrentiel.

De plus, lors du prochain Comit� d'hygi�ne et de s�curit� central du 16 f�vrier, un point portera sur une proposition d?�laboration d?un plan pluriannuel de sant� au travail.

Enfin, je rappelle que la Ville contribue � la prise en charge d'une compl�mentaire sant� en attribuant une allocation pr�voyance sant� de 100 � 240 euros � ces personnels et notamment aux agents vacataires travaillant plus d'un mi-temps pour la Ville de Paris.

Ces quelques �l�ments confirment donc le souci permanent qui est le n�tre de r�pondre aux besoins de sant� des agents tant personnels que professionnels et, bien �videmment, me conduisent � �mettre un avis favorable pour ce v?u.

M. Hamou BOUAKKAZ, adjoint, pr�sident. - Bien.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le v?u assorti d'un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le v?u est adopt�. (2010, V. 5).

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