D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 15 mai 1997.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 15 mai 1997.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistr�e le 29 novembre 1996, par laquelle l'O.C.C.E. - coop�rative scolaire de l'�cole maternelle, 26, rue Archereau (19e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 23 avril 1997 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint charg� des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.000 F est attribu�e � l'O.C.C.E. - coop�rative scolaire de l'�cole maternelle, 26, rue Archereau (19e), pour l'organisation de 2 classes de d�couverte � Saint-Jean-de-Monts (Vend�e) du 10 au 14 mars 1997 et de 2 classes de poney � Crocq (Creuse) du 12 au 16 mai 1997.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.