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2010, DJS 24 - Subventions à deux associations sportives du 17e arrondissement. - Montant total : 16.000 euros. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la subvention accordée à l'association "La Salésienne".


Mme Liliane CAPELLE, adjointe, pr�sidente. - Mes chers coll�gues, nous examinons � pr�sent le projet de d�lib�ration DJS 24, sur lequel le groupe U.M.P.P.A. a d�pos� le v?u n� 46.

La parole est � Mme Laurence DOUVIN. Pardon, il s?agit de M. DUBUS.

M. J�r�me DUBUS. - Merci.

Mes chers coll�gues, il s'agit d'une association du 17e arrondissement, qui est l?une des plus puissantes de notre arrondissement, puisqu'elle regroupe un peu plus de 2.000 adh�rents, dont 1.000 sont licenci�s dans les f�d�rations sportives.

C?est une association tr�s dynamique, et elle voit sa subvention baisser d'ann�e en ann�e, puisqu'en trois ans elle a perdu 4.000 euros de subvention pour passer de 13.000 euros en 2007 � 8.000 euros aujourd'hui.

Evidemment, c'est une association qui a des facilit�s financi�res, mais elle a enregistr� une perte d'environ 100.000 euros sur son exercice 2008-2009 et, � ce train-l� bien �videmment, ses possibilit�s financi�res et ses placements diminuent � vue d'oeil.

Ce que nous souhaitons tout simplement, et c'est parfaitement symbolique mais c?est pour arr�ter la chute g�n�rale de sa subvention depuis quatre ans, nous souhaitons qu'au lieu de 9.000 euros, cette subvention soit port�e � 10.000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie.

Pour vous r�pondre, la parole est � M. Jean VUILLERMOZ.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Je donnerai un avis d�favorable sur ce v?u. Oui, c?est vrai que cette association a perdu 4.000 euros en deux ans ou trois ans, mais d?autres associations du 17e arrondissement ont vu leur subvention augmenter.

Vous savez bien que nous avons adopt� ensemble en 2008 une r�forme des crit�res des subventions accord�es aux associations sportives, et comme vous le savez nous y avons inclus des crit�res de majoration et de pond�ration, et ce dernier doit autant s'appliquer que les autres.

C?est pourquoi nous avons d�s 2009 entam� une baisse progressive de la subvention accord�e � cette association au regard de sa tr�s bonne sant� financi�re. Je rappelle que pour 2010 nous proposons, en effet, une baisse de 1.000 euros compte tenu de la situation financi�re de l'association, tr�s confortable avec plus de 222.000 euros de placements financiers.

Je vous rappelle d'ailleurs que toutes les subventions concernant les associations de proximit� sont soumises aux arrondissements et que vous avez approuv� cette baisse en d�cembre dernier lorsque mon cabinet vous a contact�s. Je ne peux donc pas vous suivre et demande soit le retrait soit un avis d�favorable.

Mme Liliane CAPELLE, adjointe, pr�sidente. - Merci.

Monsieur DUBUS, alors vous maintenez le v?u ?

M. J�r�me DUBUS. - Nous maintenons le v?u. Plus la tr�sorerie baisse, plus la subvention baisse. Si on prend en compte les crit�res, il faudrait que la subvention augmente et c?est exactement ce que nous demandons.

Mme Liliane CAPELLE, adjointe, pr�sidente. - J'ai bien compris.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le v?u est rejet�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 24.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2010, DJS 24).

Février 2010
Débat
Conseil municipal
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