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Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école à Aires ouvertes 3e étape (4e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 4 juillet 1997.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 4 juillet 1997.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistr�e le 4 mars 1997, par laquelle l'O.C.C.E. - coop�rative scolaire de l'�cole � Aires ouvertes 3e �tape (4e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 10 juin1997 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint charg� des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.000 F est attribu�e � l'O.C.C.E. - coop�rative scolaire de l'�cole � Aires ouvertes 3e �tape, 16, rue du Renard (4e) pour l'organisation d'un voyage au Parc national de la Vanoise, qui a eu lieu du 16 au 20 juin 1997, pour 70 �l�ves de CM2.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.

Juin 1997
Déliberation
1997 P. 467
Conseil municipal
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