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Subvention à "Voyages sans frontières Gabriel-Fauré", lycée et collège Gabriel-Fauré (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 2 juillet 1997.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 3 juillet 1997.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistr�e le 6 f�vrier 1997, par laquelle "Voyages sans fronti�res Gabriel-Faur�", lyc�e et coll�ge Gabriel-Faur� (13e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 16 juin1997 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint charg� des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.000 F est attribu�e � "Voyages sans fronti�res Gabriel-Faur�", lyc�e et coll�ge Gabriel-Faur�, 81, avenue de Choisy (13e), pour l'organisation d'une classe patrimoine, qui a eu lieu � Arc-et-Senans (Doubs), du 6 au 10 mai 1997, pour 34 �l�ves de 1�re S.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.

Juin 1997
Déliberation
1997 P. 247
Conseil municipal
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