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Subventions à douze associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � douze associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Cercle Sportif Karat� do Shotokan-CSKS (X06636/2010_00629) 109 bis, rue saint-Dominique (7e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Gateball France (X09064/2010_01100) 37, rue Duquesne (7e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Paris IX amicale tennis de table-Paris IX ATT (X01085/2010_01335) Maison des Associations 57, rue Jean-Baptiste Pigalle (9e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Sportif Arequipa France P�rou-ASAF PEROU (X00873/2010_00325) chez Mme ELVA-PRADO 126, quai de Jemmapes (10e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association de Judokas Congolais de France AJUCOF (X02672/2010_01026) 55-59, boulevard de Charonne, b�timent E 38 (11e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Baseball club de France (X01742/2010_01550) 179, rue du Faubourg Saint-Antoine (11e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association pour la Promotion et la Pr�vention des Loisirs (A.P.P.L.) La Maison des Sauveteurs (D05908/2010_02476) 34, avenue du G�n�ral Michel Bizot (12e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Racing club Paris 10 (X08575/2010_02444) 78, avenue Daumesnil (12e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Babel 7 Paris (X03487/2010_02474) 1, rue L�on S�ch� (15e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Le Melting Potes du 19e (X09195/2010_02775) 25, rue Alphonse Karr (19e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Capoeira Cord�o de Ouro de Paris (X09177/2010_02584) 38, avenue Simon Bolivar (19e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Olympique cit�stars football club (O.C.F.C.) (X06819/2010_02501) 38, rue des Amandiers (20e).

Article 13 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 22.600 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Septembre 2010
Déliberation
2010 DJS 319
Conseil municipal
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