�

Mme Liliane CAPELLE, adjointe, pr�sidente. - Vous vouliez parler de Jean Bouin, nous allons en parler. Nous examinons le projet de d�lib�ration DJS 225 autorisant M. le Maire de Paris � d�clarer sans suite la consultation relative � l'attribution d'une convention d'occupation temporaire du domaine public, en vue de l'exploitation du centre sportif Jean Bouin, � proc�der � une reprise en r�gie du site, et � approuver les autorisations d'occupation temporaire d�livr�es par la Ville de Paris aux occupants.

Je donne la parole � M. CONTASSOT.

M. Yves CONTASSOT. - Nous sommes dans une situation qui pourrait faire sourire, j'ai devant les yeux le communiqu� de presse suite � la r�union de la commission du 20 novembre.

Tr�s franchement, si on avait �cout� ce qui s'est dit de la part d'un certain nombre de personnes ce jour-l� nous n'en serions pas l�. Pour preuve, une personne avait dit qu'il fallait aller vers le projet de d�lib�ration qui nous est propos� aujourd?hui. Que n?ai-je entendu ce jour-l� sur l'irresponsabilit� de proposer de d�clarer sans suite, qu?on allait emp�cher les enfants de continuer � b�n�ficier de Jean Bouin

J'ai constat� la volont� absolue d'attribuer � toute force � M. LAGARD�RE ; or, aujourd?hui on nous dit que ce n'�tait pas satisfaisant. Je m'en f�licite parce que je crois que le bon sens aurait d� conduire cette commission � dire qu'aucune des deux offres n?�tait satisfaisante plut�t que faire voter y compris les absents ce jour-l�.

Je me f�licite de ce projet de d�lib�ration et j'esp�re qu'� l'avenir on en tirera les cons�quences pour d'autres dossiers.

Mme Liliane CAPELLE, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur CONTASSOT.

Madame Val�rie SACHS, vous avez la parole pour 5 minutes.

Mme Val�rie SACHS. - Le groupe Centre et Ind�pendants se f�licite de votre d�cision de d�clarer sans suite la premi�re consultation relative � la future convention d'occupation temporaire du domaine public pour la parcelle nord de Jean Bouin, celle non impact�e par le futur stade.

Nous vous l'avions explicitement demand� lors de la derni�re r�union de la commission ad hoc le 20 novembre dernier et avions �t� contraints � la d�mission. Nous estimions que les travaux de cette commission ne pouvaient pas se poursuivre compte tenu du contexte judiciaire d'alors, les deux candidats �tant impliqu�s dans l'�pisode de 2004.

Nous estimions �galement que la qualification juridique de la future concession restait une convention domaniale publique comme celle de 2004, qui pourtant avait �t� requalifi�e en premi�re instance en D.S.P.

La faiblesse des dossiers pr�sent�s ne r�pondait pas � nos exigences de vision globale dont cette parcelle a besoin, par une prise en compte du r�am�nagement complet des infrastructures de sport de la Porte d?Auteuil, de Molitor � Roland Garros, du Parc des princes aux pelouses d'Auteuil.

La Ville de Paris se devait donc de relancer une nouvelle consultation et nous esp�rons que de nouveaux postulants saisiront cette nouvelle occasion pour entrer dans le jeu.

Nous comprenons votre d�cision de reprendre en r�gie l?exploitation de ce site jusqu'� ce qu?une issue coh�rente soit trouv�e. N�anmoins, nous regrettons que la dur�e de la r�gie ne soit pr�vue que jusqu'au 30 juin prochain, avec une seule possibilit� de prolongation de trois mois. A la rentr�e prochaine, qu?adviendra-t-il des 5.000 scolaires en attente du r�am�nagement des pelouses de l?hippodrome d?Auteuil qui ne pourra �tre effectif qu?� l?�t� 2011 ?

Je ne peux conclure sans vous confirmer notre constante hostilit� � la construction du stade Jean Bouin dans sa version retenue, selon un mod�le �conomique inadapt� � l'�volution du sport professionnel, projet trop cher, car � la seule charge des Parisiens, trop grand pour les matchs ordinaires, trop petit pour les grands rendez-vous. Aussi, vous comprendrez, Monsieur le Maire, qu'aujourd'hui nous nous abstiendrons sur ce dossier en attendant la nouvelle consultation et vos solutions pour nos scolaires.

Je vous remercie.

Mme Liliane CAPELLE, adjointe, pr�sidente. - Merci, Madame SACHS.

Je donne la parole, pour 5 minutes au maximum, � M. ALPHAND.

M. David ALPHAND. - Madame le Maire, merci.

Nous voil� ce matin pour un nouvel �pisode de ce "soap opera" que seul le Maire de Paris pouvait imaginer dans cette Assembl�e, le "soap opera" d�sormais bien connu de vous tous, chers coll�gues, et qu'on appelle d�sormais "Gazon maudit".

Gazon maudit en r�f�rence naturellement � la pelouse qui est en train de se d�rober sous les pieds de l'Ex�cutif municipal !

(Mouvements divers dans l'h�micycle).

Maudit �galement pour le contribuable parisien qui aura � en subir les cons�quences et sera frapp�, il l'a d�j� �t� l'ann�e derni�re et cette ann�e, par le co�t exorbitant de ce projet dans une p�riode de crise pour les finances publiques de notre Ville.

Je crois que, ce matin, ce projet de d�lib�rations doit nous donner l'occasion de faire un petit r�sum� du "soap opera" parce que parfois on oublie les �pisodes qui pr�c�dent.

Voici l'�clairage et o� en sommes-nous aujourd'hui ?

En r�alit�, l'Ex�cutif municipal est en train d'accomplir trois acrobaties : le placage au sol, la m�l�e furieuse et la p�nalit� lourde. Et je crains fort que tout ceci ne se transforme en un hors jeu total !

(Mouvements divers dans l'h�micycle).

Oui, c'est du rugby.

Le placage au sol, mes chers coll�gues : d'un point de vue juridique, on est finalement dans un imbroglio le plus total. Les d�cisions juridiques des juridictions administratives, judiciaires peut-�tre, s'encha�nent les unes apr�s les autres, au point que, finalement, pour comprendre cette affaire de stade de rugby, mieux vaut avoir un doctorat en droit administratif qu'�tre pratiquant du sport ovale.

La m�l�e furieuse : pour les scolaires?

(Mouvements divers dans l'h�micycle).

Cela vous fait peut-�tre rire, chers coll�gues, mais les scolaires, sachez-le, et leurs parents rient beaucoup moins parce qu'on en arrive aujourd'hui � une situation telle d'impr�paration et d'impr�voyance de la part de l'Ex�cutif que les parents se sont interrog�s tout au long du premier trimestre de l'ann�e scolaire pour savoir o� leurs enfants allaient faire du sport � partir de janvier. C'est proprement sid�rant quand on r�alise que l'Ex�cutif travaille depuis de longs mois, si ce n'est de longues ann�es sur ce projet. Comment arrive-t-on l� ? Les parents d'�l�ves ont raison d'�tre en col�re � l'�gard de cette incertitude qui p�se sur l'avenir de leurs enfants jusqu'� la fin de l'ann�e et peut-�tre m�me l'ann�e prochaine.

J'en viens � la d�cision de la commission des sites qui a �t� rendue voici quelques jours.

Alors l�, �videmment, nous avons eu droit � tout le panel de l'autosatisfaction de l?Ex�cutif municipal, se f�licitant de cette d�cision rendue � titre consultatif par la commission des sites.

Franchement, il n?y avait pas de quoi se f�liciter : 9 avis favorables pour 21 voix dans cette commission, soit 5 oppositions et 7 abstentions ! Franchement, ce n'est pas v�ritablement un r�sultat dont on puisse se f�liciter et je n'ai entendu aucune association �tre particuli�rement emball�e par le projet d'am�nagement de l'hippodrome d'Auteuil, pour ce qui est des pelouses !

Je rappelle quand m�me que les repr�sentants de l'Etat, puisque M. CAFFET vient de les �voquer, ont soulign� que, certes, on pouvait se f�liciter de l'ouverture au public de ces espaces et de la polyvalence des espaces verts mais qu'en revanche, les parties artificialis�es, 30.000 m�tre carr�s, posaient probl�me.

La p�nalit� lourde maintenant?

Mme Liliane CAPELLE, adjointe, pr�sidente. - Il vous reste 1 minute.

M. David ALPHAND. - C?est tr�s aimable de votre part, Madame la Pr�sidente, de me le rappeler.

Je vais donc en finir par la p�nalit� lourde qui va peser sur les Parisiens parce que nous encha�nons les d�cisions. En particulier en 1�re Commission, nous avons vu passer les d�cisions de la commission d'appel d'offres et je tiens � vous indiquer, chers coll�gues, qu'un certain nombre de march�s n'ont pu �tre pass�s concernant Jean Bouin et ont d� �tre d�clar�s infructueux, comme on s'en est rendu compte en 1�re Commission, ce qui est particuli�rement ennuyeux pour ce qui est du co�t total de l'op�ration. Il viendra bien un jour o� il faudra qu'on fasse l'addition.

Vous comprendrez donc bien, et j'en conclurai par l�, Madame la Maire, que la Municipalit�, sur ce projet, risque d'�tre hors jeu. En tout cas, nous nous pr�parons � devoir payer le brin d'herbe le plus cher de France !

Mme Liliane CAPELLE, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie.

Vous vous �tes un tout petit peu tromp� de projet de d�lib�ration et, pour les r�gles du rugby, on en reparlera !

Monsieur GABORIAU ?

M. Pierre GABORIAU. - Merci, Madame le Maire.

Madame le Maire, mes chers coll�gues, ce projet de d�lib�ration est la suite logique de l'encha�nement malheureux du dossier Jean Bouin.

Finalement, la Ville de Paris nous propose de privatiser au profit du sport business 60 % du stade Jean Bouin actuel et de municipaliser, en attendant mieux, les 40 % restants.

Naturellement, la possibilit� d'utilisation de cet espace, je le rappelle, unique de notre arrondissement, et ouvert jusqu'alors � tous les Parisiens, jusqu'au mois de juin, est une bonne nouvelle. Il faut redire ici que cette possibilit� a �t� accept�e par la Ville de Paris uniquement sous la contrainte des d�fenseurs du site actuel qui ont fait repousser les travaux pr�paratoires de s�paration des fluides de quatre mois et permis ainsi le report des travaux de d�molition et la possibilit� pour les utilisateurs, en particulier les scolaires, de terminer la saison engag�e, ce que n'envisageait pas initialement Mme la Premi�re adjointe, Mme HIDALGO, le 3 septembre lors de la r�union qu'elle a pr�sid�e � la mairie du 16e.

Naturellement, il ne s'agit pas non plus de d�noncer la possibilit� offerte au Paris Jean Bouin et aux sous-concessionnaires habituels (le Club Ath�on, le Team Lagard�re ou encore le Restaurateur-Club Jean Bouin) de prolonger jusqu'au 30 juin leurs activit�s r�guli�res pour lesquelles ils avaient investi sur une concession initiale, rappelons-le, de 20 ans.

Tout de m�me, pourquoi ne pas proroger simplement la concession actuelle jusqu'en juin, alors que le d�bat sur ce stade de rugby ne cesse pas, alors qu?aucune d�cision de justice sur le fond n'a �t� rendue, hormis l'annulation de la d�lib�ration du Conseil de Paris de f�vrier 2007 qui, comme le souligne opportun�ment le Maire de Paris, ne sert � rien ? Pourquoi faire voter le Conseil de Paris en oubliant de l'informer correctement du dossier, si cela ne sert � rien ?

Le Conseil de Paris doit justement voter � la prochaine session du mois de mars sur ce sujet. Alors pourquoi ce passage en force ? Pourquoi cette urgence ? Le vote du Conseil de Paris n?est-il qu?une simple formalit� ?

Avec le d�put� Claude GOASGUEN et tous les �lus de la majorit� municipale du 16e, je redis ici avec force et conviction l'opposition de notre arrondissement sportif au projet du stade de rugby � usage unique professionnel. D'autres solutions existent, d'ailleurs sur le site lui-m�me, comme la presse s'en est fait r�cemment l'�cho. Le 16e reste pr�t � discuter d?une solution �quilibr�e avec toutes les parties int�ress�es et je pense en particulier � l'avenir du tournoi de Roland Garros, porte d'Auteuil.

Va-t-on nous expliquer que ce stade de rugby controvers�, gouffre financier � l'avenir incertain, est plus important que le tournoi de Roland Garros ? Est-ce cela la politique sportive du Maire de Paris ?

Pour toutes ces raisons, nous consid�rons que le 16e ne peut pr�ter la main � un tel sc�nario catastrophe pour le sport parisien, pour le sport de proximit� dans notre arrondissement. C'est pourquoi la majorit� municipale du 16e a vot� contre ce projet de d�lib�ration et demande au Maire de Paris de revoir sa position dans ce dossier pour avoir � coeur l'avenir des 5.000 sportifs et scolaires au-del� du 30 juin prochain.

Je vous remercie.

Mme Liliane CAPELLE, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur GABORIAU.

M. VUILLERMOZ va vous r�pondre.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Disons qu?on va continuer le sc�nario.

�coutez, franchement, je voudrais d�j� dire, par rapport � ce que dit Yves CONTASSOT? �a le fait sourire? �a lui va bien, le sourire?, mais ce que je regrette profond�ment, c'est que sa position fasse aussi sourire toute la droite, et disons la droite la plus difficile et la plus dure du 16e arrondissement. C'est l� o� �a me g�ne un peu et je serais lui, �a me g�nerait beaucoup. Je ne suis pas s�r que ce soit le bon sens.

En ce qui concerne Mme SACHS, �videmment, elle est tr�s favorable � ce qu'il y ait de nouveaux postulants sur Jean Bouin, eh bien, �coutez, nous verrons bien ; pour l'instant, ce n'est pas ouvert. Je remarque, comme tous les autres �lus du 16e arrondissement de droite, son hostilit� persistante � la reconstruction de Jean Bouin.

Je ne veux pas revenir mais je continue � dire avec force, et je crois que nous sommes de plus en plus nombreux � le dire, et tr�s largement majoritaires au niveau parisien comme r�gional, qu'il est indigne d'un club du top 14 comme le Stade Fran�ais, avec les r�sultats qu'a le Stade Fran�ais depuis bien longtemps, puisse continuer � jouer dans un stade aussi mauvais, aussi moche, qui ne correspond absolument pas � ce grand club.

C'est le probl�me fondamental et � partir de l�, il nous semble totalement l�gitime que la Ville de Paris d�cide de refaire ce stade.

D'ailleurs, ce qui me pr�occupe un peu dans ce que vous dites, c'est que vous nous contestez le droit de faire un stade de rugby � Paris alors que l'ensemble du gouvernement de la droite, de partout, dit qu'il faut refaire les stades en France. Cela me para�t �tre une incoh�rence totale.

Monsieur ALPHAND, vous jouez votre carte au sein du 16e, et tout ce que vous souhaitez, c'est �viter le carton rouge de la sortie du match qui vous serait mis par vos amis et je con�ois tr�s bien que vous continuiez � vous battre avec la virulence que vous avez par rapport � ce stade.

Alors, revenons vraiment au d�bat : ce qui est important c'est que ce stade continue � vivre, et qu'il continue � vivre parce que l'exploitation en a �t� reprise jusqu'� la fin de la saison sportive sous la forme d'une r�gie municipale, et non pas par le grand capital : cela, c?est ce que vous souhaiteriez, mais la r�gie municipale, je ne crois pas que ce soit le grand capital. Mais bon, j'ai l'habitude de ces insultes permanentes qui me sont adress�es comme �tant ici le repr�sentant du grand capital ; franchement, �a me fait bien sourire? � chacun ses objectifs !

C'est sous cette forme que l'ensemble Jean Bouin est g�r� aujourd'hui, et je vous rassure, si vous n?y �tes pas all�s, parce que c'est vrai que vous n'y allez pas souvent, � part pour manifester, �a se passe bien, merci pour eux, et je crois que tout le monde est content. Il faut remercier la DJS, sa directrice, ainsi que Jean-Claude COUCARDON et son �quipe, qui mettent en ?uvre les activit�s de la gestion du site. �videmment, la Ville ne reprend pas toutes les activit�s qui seront pass�es en occupation du domaine public, les A.O.T. concernent, l'association "Paris - Jean-Bouin", le Stade Fran�ais-Rugby, le Team Lagard�re, l'association "Ath�on", le P.S.G. pour le parking et le club Jean-Bouin pour le restaurateur. Les scolaires, en liaison avec le Rectorat, continuent quant � eux d'�tre accueillis sur le site.

J'ai aussi �t� interpell� sur les pelouses d'Auteuil. Je suis assez �tonn� de l?opposition virulente de l'U.M.P. sur le projet d'am�nagement des pelouses d'Auteuil. C'est un am�nagement qui devrait cr�er le consensus.

Il s'agit, conform�ment � l'engagement municipal pris par la majorit�, de la reconqu�te d'un espace bois�, un espace qui �tait privatis� et interdit aux Parisiens que l'on va rouvrir au public, ce qui va favoriser la qualit� de vie des riverains, non seulement gr�ce � l'ouverture d?un grand parc paysager dans le 16e arrondissement, mais aussi par le d�veloppement du sport de proximit�.

Vous savez tr�s bien, Messieurs ALPHAND et GABORIAU, que ce projet va offrir aux scolaires, aux associations et aux habitants de votre arrondissement des �quipements sportifs d'une tr�s grande qualit� dans un site exceptionnel. Un tel parc sportif, c'est du jamais vu � Paris depuis plusieurs d�cennies.

Je le dis avec beaucoup de force : on ne peut pas, face aux habitants du 16e arrondissement, se faire l'avocat du sport de proximit� comme vous le faites souvent et en m�me temps, au Conseil de Paris, remettre en cause un projet majeur en faveur de la pratique de proximit�. Il y a l� une distorsion entre les paroles et les actes que la droite parisienne devra assumer devant les Parisiens.

Je tiens �galement � remettre de la v�rit� sur ce que j'ai entendu ou lu. Le pr�sident du groupe U.M.P., M. LAMOUR, qui n'est pas l� mais cela lui sera dit, a dans un communiqu� de presse pr�tendu que ce projet �tait tr�s co�teux et que 12 millions d'euros auraient d� suffire en se basant sur les co�ts de construction des terrains sportifs.

Sachez que le co�t estim� de la programmation sportive est d?environ 9 millions d'euros, auxquels s'ajoutent la r�alisation de vestiaires souterrains et d?un syst�me d'�clairage respectant la d�marche H.Q.E., pour 5, 5 millions d'euros.

Le montant estim� pour la partie �quipements sportifs est donc en tout de 14,5 millions d'euro, et vous conviendrez donc que le co�t des �quipements sportifs, compte tenu de leur qualit� et de l?insertion paysag�re qu?ils n�cessitent, est plut�t mod�r�.

J'ai donc l?impression que M. LAMOUR n'a h�las pas saisi toute l'ambition et l'importance de ce projet. L'am�nagement des pelouses d'Auteuil n'est pas un projet exclusivement sportif ; la Ville ne va pas terrasser un terrain vague mais r�animer une partie du bois de Boulogne en l'ouvrant aux habitants du 16e arrondissement et � tous les Parisiens et Parisiennes et en r�alisant un grand parc public paysager de six hectares.

Fort heureusement, les services de l'�tat, la commission d�partementale des sites, ont pris la mesure de ce projet exemplaire - qui est, je dois le dire en citant Mme HIDALGO, r�volutionnaire - en y donnant un avis favorable le 27 janvier dernier.

Nous sommes donc d�sormais pr�ts � mettre en ?uvre ce projet d'envergure sans d�lai, la livraison des premiers terrains de sport �tant pr�vue pour l'�t� 2011 et celle du parc public � l'�t� 2012.

Monsieur ALPHAND, vous le savez, nous avons fait des propositions et nous avons m�me mesur� le temps qu'il faut pour le d�placement entre les lyc�es et les terrains que nous proposons pour remplacer ce qui va dispara�tre, c'est-�-dire le stade Jean Bouin. Nous l'avons fait, et c?est d�s septembre 2010, dans l?attente de l'ouverture des terrains des pelouses d'Auteuil, que nous serons en mesure de proposer � l'ensemble des scolaires du 16e arrondissement, des sites temporaires.

(Applaudissements sur les bancs de la majorit� municipale).

Mme Liliane CAPELLE, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie, et je crois comprendre maintenant que nous sommes tous parfaitement au fait de ce dossier.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 225.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2010, DJS 225).

(Applaudissements sur les bancs de la majorit� municipale).

�