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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 octobre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Collectif DRAO, 108 rue de Patay (13e), pour le spectacle Petites histoires de la folie ordinaire, au Th��tre de la Temp�te � la Cartoucherie (12e), pour 26 repr�sentations, du 13 novembre au 12 d�cembre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 10.000 euros est attribu�e � l?association Collectif DRAO, 108 rue de Patay (13e), pour le spectacle Petites histoires de la folie ordinaire, au Th��tre de la Temp�te � la Cartoucherie (12e), pour 26 repr�sentations, du 13 novembre au 12 d�cembre 2010. X09267 2010_03194

Article 2 : La d�pense correspondante, soit 10.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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