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M. Hamou BOUAKKAZ, adjoint, pr�sident. - Le v?u no 14, relatif au diagnostic du risque amiante � Paris a �t� d�pos� par le groupe U.M.P.P.A.

Je donne � nouveau la parole � M. David ALPHAND pour nous le pr�senter.

M. David ALPHAND. - La pr�sentation de ce v?u sera relativement br�ve car il s'agit l� pour le coup d'assurer �galement le suivi.

D'ailleurs, je ne peux m'emp�cher d'�tre �tonn� que notre assembl�e vienne de se prononcer contre le suivi des pr�conisations de l'Inspection g�n�rale de cette ville il y a quelques instants. Je suis particuli�rement surpris. Il faudra probablement y revenir parce que ce n'est pas tr�s coh�rent.

Pour ce qui est du risque amiante � Paris, il y a effectivement un suivi � op�rer puisque en fin d'ann�e derni�re, il est apparu que la Ville de Paris n'avait pas rempli toutes ses obligations en mati�re de diagnostic amiante concernant les lieux relevant de sa comp�tence.

Parmi ces lieux, on retrouvait des biblioth�ques, des cr�ches et des �coles, donc des lieux particuli�rement fr�quent�s et � risque.

Lors de notre pr�c�dent d�bat au Conseil de Paris du mois de septembre, l'Ex�cutif s'�tait engag� � proc�der � la finalisation de tous les diagnostics amiante d?ici au 31 d�cembre 2009. Nous avons en quelque sorte cette clause de revoyure aujourd'hui.

Quel bilan l'Ex�cutif peut-il fournir � notre Conseil ?

M. Hamou BOUAKKAZ, adjoint, pr�sident. - La r�ponse va vous �tre donn�e par Mme ERRECART, et j'esp�re que vous aurez moins de surprises � la fin.

Mme Ma�t� ERRECART, adjointe. - Contrairement � ce que dit M. ALPHAND, nous sommes tr�s soucieux du suivi des recommandations, qu?il s?agisse de celles de l'Inspection ou de celles de ce Conseil de Paris.

Sans revenir sur la question de l'Inspection que nous reprendrons peut-�tre � un autre moment, vous posez la question de savoir o� on en est des documents techniques amiante.

Je dois vous dire que tous les D.T.A. ont �t� r�alis�s � ce jour et que nous rentrons dans la phase o� nous faisons les renouvellements de diagnostic amiante puisqu'il faut faire un suivi de ceux qui ont d�j� �t� r�alis�s pour voir s'il n'y a pas de d�gradation de l'amiante d�j� rep�r�.

Deuxi�me chose que je dois vous dire : le comit� de suivi qui avait �t� annonc� s'est r�uni le 16 novembre dernier - M. LECOQ repr�sentait l'U.M.P.P.A. - et nous aurons d'ici la fin de ce semestre - je n'ai pas encore arr�t� la date - une nouvelle r�union pour examiner les suites de cette affaire de l'amiante dans les 3.000 b�timents de la Ville de Paris.

M. Hamou BOUAKKAZ, adjoint, pr�sident. - Madame ERRECART, vous n'avez pas donn� l'avis de l'Ex�cutif sur ce v?u.

Mme Ma�t� ERRECART, adjointe. - Je consid�re que c'�tait plut�t une demande : "Le v?u demande que soit communiqu� dans les meilleurs d�lais au Conseil de Paris un bilan du risque amiante dans les �tablissements".

Je pense que nous avons d�fini une proc�dure par laquelle on a un comit� qui regroupe l'ensemble des groupes politiques et je propose d'en rester � la proc�dure que nous avons adopt�e et � repousser le v?u qui n?est d?ailleurs pas sp�cialement explicite sur la m�thode qu'il souhaite.

M. Hamou BOUAKKAZ, adjoint, pr�sident. - Monsieur David ALPHAND, maintenez-vous votre v?u ?

M. David ALPHAND. - Oui puisqu'il s'agit d'un v?u de principe.

M. Hamou BOUAKKAZ, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien.

Je mets aux voix, � main lev�e, ce v?u assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est contre ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u est repouss�.

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