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Subvention à la Fédération Française de Basket Ball pour l’organisation de l’Open LFB de Basket les 16 et 17 octobre 2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � la F�d�ration Fran�aise de Basket Ball ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 10.000 euros est attribu�e � la F�d�ration Fran�aise de Basket Ball (D04198/2010_02753), 113, rue du Ch�teau des Rentiers (13e), pour l?organisation de l?Open LFB de Basket les 16 et 17 octobre 2010 au stade Pierre de Coubertin (16e).

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 67, nature 6745, rubrique 40, ligne VF88003, mission 521, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Septembre 2010
Déliberation
2010 DJS 357
Conseil municipal
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