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Subvention de fonctionnement à l’association Clowns sans Frontières. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 6 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 6 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Clowns sans Fronti�res ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 10.000 euros est attribu�e � l?association Clowns sans Fronti�res - 2, villa Marc�s (11e).

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2010, au titre des Relations Internationales.

Septembre 2010
Déliberation
2010 SG 52
Conseil municipal
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