2010, Votes spécifiques.
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MM. Hermano SANCHES RUIVO, Christian SAUTTER, Mme Yamina BENGUIGUI, MM. Pierre MANSAT, Sylvain GAREL, Mme Brigitte KUSTER, M. Pierre GABORIAU, Mmes Florence BERTHOUT et Anne TACH�NE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :
2010, DDEE 59 - Signature d'une convention avec l'Office du Tourisme et des Congr�s de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 6.940.000 euros.
Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :
2010, DPVI 14 - Subventions � des associations des quartiers Flandre, Paris-Nord-Est et Danube-Solidarit� (19e). Premi�re enveloppe 2010. Montant total : 50.300 euros.
M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, Ren� DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :
2010 DU 3 GPRU Porte Montmartre - Porte Clignancourt (18e). Op�ration d'am�nagement Binet. Signature d'un avenant n� 1 � la convention de co-ma�trise d'ouvrage Ville de Paris "Paris Habitat OPH" pour la construction d'un immeuble comprenant des �quipements publics et des logements sociaux.
2010 DU 17 Convention financi�re ANRU Porte Pouchet (17e), Portes Montmartre, Clignancourt (18e). Signature de l'avenant n� 1 de la convention financi�re avec l'Etat et les ma�tres d'ouvrage concern�s SEMAVIP et Paris Habitat OPH.
2010 DLH 17 Location par bail emphyt�otique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situ� 21 rue de F�camp (12e).
2010 DU 9 Acquisition aupr�s de "Paris Habitat - OPH" d'un terrain d'environ 125 m� et cession � "Paris Habitat - OPH" de droits � construire, avenue Gambetta (20e).
2010 DU 32 Constitution d'une servitude contractuelle r�ciproque d'implantation � titre gratuit entre la Ville de Paris et Paris Habitat-OPH sur les immeubles 29A rue Daviel et 12 rue W�rtz (13e).
M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Dani�le POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Fr�d�rique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, Ren� DUTREY, Jean-Fran�ois LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :
2010 DLH 14 Location par bail emphyt�otique au profit de la RIVP de l'immeuble communal, 41 rue des Montiboeufs (20e).
2010 DLH 37 Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situ� 54 rue du Faubourg Saint-Denis et 39 boulevard de Strasbourg, formant le passage Reilhac (10e).
M. Roger MADEC, Mme Claudine BOUYGUES, MM. R�mi FERAUD, Fran�ois DAGNAUD, Denis BAUPIN, Mme Brigitte KUSTER, MM. Herv� BENESSIANO, Jean-Jacques GIANNESINI et Mme Fabienne GASNIERne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :
2010 DU 17 Convention financi�re ANRU Porte Pouchet (17e), Portes Montmartre, Clignancourt (18e). Signature de l'avenant n� 1 de la convention financi�re avec l'Etat et les ma�tres d'ouvrage concern�s SEMAVIP et Paris Habitat OPH.
M. Philippe DUCLOUX, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Patrick BLOCHE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, MM. Julien BARGETON, Jacques BOUTAULT, Mmes Claude-Annick TISSOT et Brigitte KUSTER ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :
2010, DU 16 - GPRU "Saint-Blaise" (20e) : D�signation du concessionnaire. Approbation du trait� de concession. Signature du trait� de concession. Signature d'un avenant au march� de ma�trise d'oeuvre urbaine. Autorisation donn�e � la SEMAEST de d�poser des demandes d'autorisations d'urbanisme.
2010 DU 8 Acquisition aupr�s de la SEMAEST du lot n� 2 d�pendant de l'immeuble 69 rue de Cl�ry (2e).
M. Didier GUILLOT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :
2010 DLH 19 Location par bail emphyt�otique, au profit de Batig�re Ile-de-France, de l'immeuble communal situ� 1 rue de Casablanca (15e).
Mmes Claudine BOUYGUES, Gis�le STIEVENARD, MM. Romain LEVY, Fran�ois VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. R�mi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et J�r�me DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :
2010 DLH 20 Location par bail emphyt�otique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal situ� 10 rue de Meaux (19e).
M. Christophe GIRARD ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :
2010 DAC 1 Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention au Mus�e d'Art et d'Histoire du Juda�sme (3e). - Montant : 2.709.581 euros.
Mme Anne HIDALGO ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :
2010 SGRI 2 Subvention � l'association CRIPS (15e) pour l'organisation du Stand France � la Ve conf�rence francophone sur le VIH/SIDA. - Montant : 5.000 euros.
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