retour Retour

2010, Votes spécifiques.


MM. Hermano SANCHES RUIVO, Christian SAUTTER, Mme Yamina BENGUIGUI, MM. Pierre MANSAT, Sylvain GAREL, Mme Brigitte KUSTER, M. Pierre GABORIAU, Mmes Florence BERTHOUT et Anne TACH�NE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DDEE 59 - Signature d'une convention avec l'Office du Tourisme et des Congr�s de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 6.940.000 euros.

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DPVI 14 - Subventions � des associations des quartiers Flandre, Paris-Nord-Est et Danube-Solidarit� (19e). Premi�re enveloppe 2010. Montant total : 50.300 euros.

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, Ren� DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2010 DU 3 GPRU Porte Montmartre - Porte Clignancourt (18e). Op�ration d'am�nagement Binet. Signature d'un avenant n� 1 � la convention de co-ma�trise d'ouvrage Ville de Paris "Paris Habitat OPH" pour la construction d'un immeuble comprenant des �quipements publics et des logements sociaux.

2010 DU 17 Convention financi�re ANRU Porte Pouchet (17e), Portes Montmartre, Clignancourt (18e). Signature de l'avenant n� 1 de la convention financi�re avec l'Etat et les ma�tres d'ouvrage concern�s SEMAVIP et Paris Habitat OPH.

2010 DLH 17 Location par bail emphyt�otique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situ� 21 rue de F�camp (12e).

2010 DU 9 Acquisition aupr�s de "Paris Habitat - OPH" d'un terrain d'environ 125 m� et cession � "Paris Habitat - OPH" de droits � construire, avenue Gambetta (20e).

2010 DU 32 Constitution d'une servitude contractuelle r�ciproque d'implantation � titre gratuit entre la Ville de Paris et Paris Habitat-OPH sur les immeubles 29A rue Daviel et 12 rue W�rtz (13e).

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Dani�le POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Fr�d�rique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, Ren� DUTREY, Jean-Fran�ois LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2010 DLH 14 Location par bail emphyt�otique au profit de la RIVP de l'immeuble communal, 41 rue des Montiboeufs (20e).

2010 DLH 37 Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situ� 54 rue du Faubourg Saint-Denis et 39 boulevard de Strasbourg, formant le passage Reilhac (10e).

M. Roger MADEC, Mme Claudine BOUYGUES, MM. R�mi FERAUD, Fran�ois DAGNAUD, Denis BAUPIN, Mme Brigitte KUSTER, MM. Herv� BENESSIANO, Jean-Jacques GIANNESINI et Mme Fabienne GASNIERne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010 DU 17 Convention financi�re ANRU Porte Pouchet (17e), Portes Montmartre, Clignancourt (18e). Signature de l'avenant n� 1 de la convention financi�re avec l'Etat et les ma�tres d'ouvrage concern�s SEMAVIP et Paris Habitat OPH.

M. Philippe DUCLOUX, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Patrick BLOCHE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, MM. Julien BARGETON, Jacques BOUTAULT, Mmes Claude-Annick TISSOT et Brigitte KUSTER ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2010, DU 16 - GPRU "Saint-Blaise" (20e) : D�signation du concessionnaire. Approbation du trait� de concession. Signature du trait� de concession. Signature d'un avenant au march� de ma�trise d'oeuvre urbaine. Autorisation donn�e � la SEMAEST de d�poser des demandes d'autorisations d'urbanisme.

2010 DU 8 Acquisition aupr�s de la SEMAEST du lot n� 2 d�pendant de l'immeuble 69 rue de Cl�ry (2e).

M. Didier GUILLOT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010 DLH 19 Location par bail emphyt�otique, au profit de Batig�re Ile-de-France, de l'immeuble communal situ� 1 rue de Casablanca (15e).

Mmes Claudine BOUYGUES, Gis�le STIEVENARD, MM. Romain LEVY, Fran�ois VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. R�mi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et J�r�me DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010 DLH 20 Location par bail emphyt�otique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal situ� 10 rue de Meaux (19e).

M. Christophe GIRARD ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010 DAC 1 Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention au Mus�e d'Art et d'Histoire du Juda�sme (3e). - Montant : 2.709.581 euros.

Mme Anne HIDALGO ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010 SGRI 2 Subvention � l'association CRIPS (15e) pour l'organisation du Stand France � la Ve conf�rence francophone sur le VIH/SIDA. - Montant : 5.000 euros.

Février 2010
Débat
Conseil municipal
retour Retour