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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 octobre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration,en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � dix-sept associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements et la signature d?une convention avec le Comit� D�partemental de l?Union Sportive de l?Enseignement du premier degr� de Paris (USEP Paris) pour l?attribution d?une subvention de 1.500 euros ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Marines sportives du Centre de Paris (D02141/2010_02366) 35, rue Saint-Roch (1er).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.900 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association L?Enfant d?Eau (X02712/2010_00746) 17, rue L�opold Bellan (2e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive du lyc�e Turgot (D02238/2010_02391) 69, rue de Turbigo (3e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Patriots Athletic Club de Paris (D09833/2010_02352) 49, rue de Montmorency (3e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Paris aquatique (X02650/2010_00530) Centre LGBT, 61-63, rue Beaubourg (3e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Club 49 Babylone (X04918/2010_02395) 49, rue de Babylone (7e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association ACCOLADE-Association sportive et culturelle (D03291/2010_00766) 8, rue Fromentin B.P.272 (9e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Pazapas Belleville (X07020 / 2010_02398) 161, rue Saint-Maur (11e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association TRANS-FORME Association F�d�rative Fran�aise des Sportifs Transplant�s et Dialys�s (D08625/2010_00840) 66, boulevard Diderot (12e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 450 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Les koyotes (X05597/2010_00718) chez Franck NO�L 42, rue du Ch�teau des Rentiers (13e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Balle au but (X00882/2010_00428) 129, rue de la Sant� (13e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Grenelle p�tanque (D09849/2010_02429) 49, rue du Th��tre (15e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Elite pongiste du 15e (D04283/2010_00382) 14, rue P�trarque (16e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Rassemblement des Tunisiens en France/Sport (X06728/2010_02435) 36, rue Botzaris (19e).

Article 15 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Football club antillais Paris 19 - FBCAP (D09675/2010_00865) 18, rue de Crim�e B�t. 34 (19e).

Article 16 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Grande-Vigie (X09163/2010_02468) 59, rue du Pr� Saint-Gervais (19e).

Article 17 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Tennis club de Lut�ce (D03301/2010_00564) 49, rue Paul Meurice (20e).

Article 18 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association Comit� D�partemental de l?Union Sportive de l?Enseignement du premier degr� de Paris (USEP Paris) (D02139/2010_02431) 9, rue du Docteur Potain (19e).

Est attribu�e � l?association une subvention correspondante d?un montant de 1.500 euros au titre de l?exercice 2010.

Article 19 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 29.650 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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