D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 5 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 5 octobre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation le principe et les modalit�s de la convention de m�c�nat avec Nespresso pour l?exposition consacr�e � Andr�e Putman ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Chistophe GIRARD au nom de la 9e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Est approuv� le principe de la convention de m�c�nat avec Nespresso pour l?exposition consacr�e � Andr�e Putman.

Article 2 : Sont approuv�es les modalit�s de la convention de m�c�nat avec Nespresso pour l?exposition consacr�e � Andr�e Putman, jointe � la pr�sente d�lib�ration.

Article 3 : Le Maire est autoris� � signer ladite convention.

Article 4 : Les recettes correspondantes seront imput�es au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?ann�e 2010, chapitre 74, compte-nature 7478.

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