retour Retour

Signature avec l’association Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing (20e) d’une convention pluriannuelle pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 15 septembre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Th��tre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing, 7 square des Cardeurs (20e)

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 35.000 euros, dont 15.000 euros au titre de l?aide au lieu, 11.000 euros au titre de l?aide aux projets, 8.000 euros au titre des projets culturels �labor�s dans le cadre de la politique de la Ville, et 1.000 euros sur proposition de la Mairie du 20 e arrondissement, est attribu�e � l?association Th��tre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing, 7, Square des Cardeurs (20e), pour le fonctionnement 2010 du Th��tre aux mains nues situ� � la m�me adresse. D06278 2010_03285

Article 2 : La d�pense correspondante, soit 35.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Septembre 2010
Déliberation
2010 DAC 480
Conseil municipal
retour Retour